Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : INTS1511355A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/1/INTS1511355A/jo/article_2

Texte n°66

Article 2


L'article 1er de l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est ainsi modifié :
1. Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas sont complétés par les mots suivants : « ou quads ».
2. Au dernier alinéa, il est ajouté la phrase suivante : « Les zones d'évolution du Porsche Experience Center ne peuvent être utilisées en même temps que la piste principale, quelle que soit la configuration de cette dernière. »