Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : INTS1511355A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/1/INTS1511355A/jo/article_3

Texte n°66

Article 3


Le tableau annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 modifié susvisé, fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe), est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.