Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).
Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
NOR : INTS1511355A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/1/INTS1511355A/jo/article_1
Texte n°66