Est renouvelée l'homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour tous types de motocyclettes et de voitures, à l'exception de la Formule 1.

Le propriétaire du circuit et son exploitant sont tenus de maintenir en état la piste, ses dégagements et tous les dispositifs de protection des spectateurs et des concurrents.

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Afin de préserver la tranquillité publique, l'utilisation du circuit est réglementée.
Le circuit est ouvert de 8 heures à 13 heures et de 14 heures à 22 heures. Il pourra en outre être utilisé les week-ends par les clubs et les écoles de pilotage.
Pour les véhicules soumis aux normes d'émission sonore fixées par les fédérations sportives délégataires, l'utilisation du circuit est autorisée de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures.
Des dérogations à ces horaires d'ouverture pourront être accordées par le préfet dans la limite de trente-cinq jours par an en cas de circonstances particulières justifiant des variations de ces plages horaires et dans la limite d'une heure.

L'exploitant précisera par un règlement intérieur transmis annuellement au préfet les conditions générales et particulières d'utilisation du circuit et notamment les niveaux de bruit maxima de chaque catégorie de véhicules. Il contrôlera les émissions sonores des véhicules.
L'exploitant assurera un suivi permanent des niveaux sonores sur 3 points situés dans l'environnement du circuit (zone Nord aérodrome, zone du Tertre Rouge, Module sportif). Les données seront à disposition du préfet de la Sarthe à sa demande.
Ces données feront l'objet d'un bilan annuel transmis au préfet de la Sarthe.

Est interdit l'accès à la piste des véhicules dépassant les normes fixées par les fédérations sportives délégataires.

Pour tenir compte des niveaux de bruit et des émergences dans l'environnement, le nombre de véhicules présents simultanément sur la piste en dehors des manifestations officielles autorisées, sera de :
40 pour les journées clubs ;
30 pour les journées auto de compétition ou sportives ;
50 pour les journées exclusivité moto.

Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins à l'ACO et au directeur général du syndicat mixte des 24 Heures du Mans et publié au Journal officiel de la République française.