Article 1
Est renouvelée l'homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour tous types de motocyclettes et de voitures, à l'exception de la Formule 1.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : IOCA0906762A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/3/23/IOCA0906762A/jo/article_1
Texte n°12
Est renouvelée l'homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour tous types de motocyclettes et de voitures, à l'exception de la Formule 1.
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