Arrêté du 23 mars 2009 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : IOCA0906762A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/3/23/IOCA0906762A/jo/article_1

Texte n°12

Article 1


Est renouvelée l'homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour tous types de motocyclettes et de voitures, à l'exception de la Formule 1.