La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 5121-139 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Arrête :
Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui concerne les effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines.
Le pictogramme associé au niveau 1 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui ne remettent pas en cause la conduite de véhicules ou l'utilisation de machines mais nécessitent que les patients soient informés.
Le pictogramme associé au niveau 1 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond jaune (référence pantone : 108 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 1 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez prudent. Ne pas conduire sans avoir lu la notice. »
Vous pouvez consulter le tableau dans leJOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Le pictogramme associé au niveau 2 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui peuvent remettre en cause l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines et nécessitent l'avis d'un professionnel de santé.
Le pictogramme associé au niveau 2 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond orange (référence pantone : 151 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 2 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez très prudent. Ne pas conduire sans l'avis d'un professionnel de santé. »
Vous pouvez consulter le tableau dans leJOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Le pictogramme associé au niveau 3 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, pour lesquels l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines est remise en cause pendant leur utilisation.
Le pictogramme associé au niveau 3 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond rouge (référence pantone : 485 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 3 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Attention, danger : ne pas conduire. Pour la reprise de la conduite, demandez l'avis d'un médecin. »
Vous pouvez consulter le tableau dans leJOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Lorsque le médicament ou produit contient plusieurs substances actives auxquelles sont associés des niveaux de risque différents, s'applique le modèle de pictogramme du niveau le plus élevé.
I. ― Les dispositions de l'article 1er sont applicables aux médicaments ou produits soumis à autorisation de mise sur le marché, autorisés à la date de classification de la ou des substances actives qu'ils contiennent dans l'annexe au présent arrêté ou à la date de modification de cette classification, dans un délai d'un an à compter de cette même date.
Elles s'appliquent avant l'expiration de ce même délai, à la date du renouvellement quinquennal de l'autorisation de mise sur le marché ou de la modification des éléments de cette autorisation.
II.-Par dérogation au I du présent article, les dispositions de l'article 1er sont applicables sans délai aux médicaments ou produits contenant une ou des substances actives pour lesquelles il est indiqué « expiré » dans les tableaux de l'annexe précitée.
III.-Dans les cas mentionnés au I du présent article, le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché transmet pour information au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé un exemplaire du conditionnement extérieur comportant le pictogramme.
Les dispositions de l'article R. 5121-41 du code susvisé ne s'appliquent pas aux cas prévus par le présent article. Toutefois, en cas de non-respect des dispositions du présent article, les mesures de suspension prévues à l'article R. 5121-47 du même code sont applicables.
A titre transitoire, lorsqu'un médicament ou produit qui a des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit contient une ou des substances actives non mentionnées en annexe au présent arrêté, son conditionnement extérieur doit comporter un pictogramme ayant la forme d'un triangle équilatéral rouge sur fond blanc dans lequel se trouve une voiture noire :
Vous pouvez consulter le tableau dans leJOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Les dimensions du pictogramme sont adaptées à la taille du conditionnement extérieur du médicament ou produit.L'arrêté du 18 juillet 2005 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits est abrogé.
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.A N N E X E
La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A03AA Anticholinergiques de synthèse :
esters avec groupement amine tertiaireA03AA08 Dihexyvérine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA03AD Papavérine et dérivés A03AD01 Papavérine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeA03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A03BA Alcaloïdes de la belladone :
amines tertiairesA03BA01 Atropine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA03BB Alcaloïdes hémisynthétiques de la belladone :
ammoniums quaternairesA03BB01 Butylscopolamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A03CA Anticholinergiques de synthèse
en association avec des psycholeptiquesA03AC02 Clidinium en association avec des psycholeptiques Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA03CC Autres antispasmodiques
en association avec des psycholeptiquesA03CC Halopéridol en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A04AA Antagonistes de la sérotonine (5HT3) A04AA01 Ondansétron Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeA04AA02 Granisétron Niveau 1 Sans objet A04AA03 Tropisétron Niveau 1 Sans objet A04AA04 Dolasétron Niveau 1 Sans objet A04AD Autres antiémétiques A04AD01 Scopolamine Niveau 2 Sans objet A04AD05 Métopimazine Niveau 2 Sans objet A04AD Diménhydrinate Niveau 2 Sans objet A04AD Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet A04AD Métoclopramide Niveau 2 Sans objet A04AD Prométhazine en association Niveau 2 Sans objet A06 ― LAXATIFS
A06A ― LAXATIFS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A06AC Laxatifs de lest A06AC53 Sterculia en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A07DA Ralentisseurs de la motricité intestinale A07DA02 Opium Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA07DA03 Lopéramide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeA07DA05 Lopéramide oxyde Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeA07DA52 Morphine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA07DA53 Lopéramide en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeA07DA Atropine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A08AA Médicaments contre l'obésité à action centrale A08AA10 Sibutramine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A ― INSULINES ET ANALOGUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A10AB Insulines et analogues d'action rapide A10AB01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet A10AB04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet A10AB05 Insuline asparte Niveau 2 Sans objet A10AB06 Insuline glulisine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA10AC Insulines et analogues d'action intermédiaire A10AC01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet A10AC04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet A10AD Insulines et analogues d'action intermédiaire
et à début d'action rapideA10AD01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet A10AD04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet A10AD05 Insuline asparte Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeA10AE Insulines et analogues d'action lente A10AE01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet A10AE04 Insuline glargine Niveau 2 Sans objet A10AE05 Insuline détémir Niveau 2 Sans objet A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A10BB Sulfamides, dérivés de l'urée A10BB01 Glibenclamide Niveau 2 Sans objet A10BB04 Glibornuride Niveau 2 Sans objet A10BB06 Carbutamide Niveau 2 Sans objet A10BB07 Glipizide Niveau 2 Sans objet A10BB09 Gliclazide Niveau 2 Sans objet A10BB12 Glimépiride Niveau 2 Sans objet A10BD Associations d'antidiabétiques oraux A10BD02 Metformine et sulfamides Niveau 2 Sans objet A10BX Autres antidiabétiques oraux A10BX02 Répaglinide Niveau 2 Sans objet A10BX03 Natéglinide Niveau 2 Sans objet A13 ― TONIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A13 Toniques Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)1 an à compter
de la publication de l'annexeB02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION B02AA Analogues d'acides aminés B02AA02 Acide tranexamique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C01BA Antiarythmiques, classe IA C01BA03 Disopyramide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01BA Hydroxyquinidine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01BB Antiarythmiques, classe IB C01BB01 Lidocaïne Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01BB02 Mexilétine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01BB04 Aprindine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01BC Antiarythmiques, classe IC C01BC03 Propafénone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01BC04 Flécaïnide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01BG Autres antiarythmiques de classe I C01BG07 Cibenzoline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C01CA Adrénergiques et dopaminergiques C01CA17 Midodrine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C01DA Dérivés nitrés C01DA02 Trinitrine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01DA05 Pentaérithrityl tétranitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01DA08 Isosorbide dinitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01DA14 Isosorbide mononitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C01EB Autres médicaments utilisés en cardiologie C01EB17 Ivabradine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeC02 ― ANTIHYPERTENSEURS
C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C02AB Méthyldopa C02AB02 Méthyldopa Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeC02AC Agonistes des récepteurs à l'imidazoline C02AC01 Clonidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeC02AC02 Guanfacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeC02AC05 Moxonidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeC02AC06 Rilménidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeC02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C02CA Alphabloquants C02CA01 Prazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC02CA06 Urapidil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C02KX Autres antihypertenseurs (HTAP) C02KX01 Bosentan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C04AX Autres vasodilatateurs périphériques C04AX Piribédil Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeC05 ― VASCULOPROTECTEURS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C05 Vasculoprotecteurs Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)1 an à compter
de la publication de l'annexeC07 ― BÊTABLOQUANTS
C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C07FB Bêtabloquants sélectifs
et autres hypertenseursC07FB02 Métoprolol et félodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C08CA Dérivés de la dihydropyridine C08CA01 Amlodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC08CA02 Félodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC08CA03 Isradipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC08CA08 Nitrendipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC08CA11 Manidipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C09AA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés C09AA01 Captopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA02 Enalapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA03 Lisinopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA04 Périndopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA05 Ramipril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA06 Quinapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA07 Bénazépril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA08 Cilazapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA09 Fosinopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA10 Trandolapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA13 Moexipril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA15 Zofénopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09AA16 Imidapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C09BA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques C09BA01 Captopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BA02 Enalapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BA03 Lisinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BA04 Perindopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BA05 Ramipril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BA06 Quinapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BA07 Bénazépril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BA09 Fosinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BA15 Zofénopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09BB Inhibiteurs de l'enzyme de conversion
et inhibiteurs calciquesC09BB10 Trandolapril et inhibiteurs calciques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C09CA Antagonistes de l'angiotensine II, non associés C09CA02 Eprosartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09CA03 Valsartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09CA04 Irbésartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09CA06 Candésartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09CA07 Telmisartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09CA08 Olmésartan medoxomil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C09DA Antagonistes de l'angiotensine II et diurétiques C09DA02 Eprosartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09DA03 Valsartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09DA04 Irbésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09DA06 Candésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09DA07 Telmisartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC09DA08 Olmésartan medoxomil et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeC10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C10AX Autres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants C10AX04 Benfluorex Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeD05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION D05BB Rétinoïdes pour le traitement du psoriasis D05BB02 Acitrétine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeD10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION D10BA Rétinoïdes pour le traitement de l'acné D10BA01 Isotrétinoïne Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G01AA Antibiotiques G01AA51 Nystatine en association
(pour les spécialités contenant du métronidazole)Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG01AF Dérivés imidazoles G01AF01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G02CB Inhibiteurs de la prolactine G02CB01 Bromocriptine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG02CB02 Lisuride Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG02CB03 Cabergoline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG03CB04 Quinagolide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
G03D ― PROGESTATIFSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G03DA Dérivés pregnène 4 G03DA04 Progestérone Niveau 1 (pour les formes
administrées par voie orale
ou vaginale)1 an à compter
de la publication de l'annexeG03DA Médroxyprogestérone en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G03GB Stimulants synthétiques de l'ovulation G03GB02 Clomifène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG03H ― ANTIANDROGÈNES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G03HA Antiandrogènes non associés G03HA01 Cyprotérone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G04BD Antispasmodiques urinaires G04BD04 Oxybutynine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04BD07 Toltérodine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04BD08 Solifénacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04BD09 Trospium Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04BE Médicaments utilisés dans les troubles de l'érection G04BE01 Alprostadil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04BE03 Sildénafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04BE07 Apomorphine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04BE08 Tadalafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04BE09 Vardénafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G04CA Alphabloquants G04CA01 Alfuzosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04CA02 Tamsulosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04CA03 Térazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeG04CA Doxazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeH05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION H05AA Hormones parathyroïdiennes et analogues H05AA02 Tériparatide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeH05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION H05BA Calcitonines H05BA01 Calcitonine de saumon Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
J01A ― TÉTRACYCLINESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01AA Tétracyclines J01AA08 Minocycline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01DC Céphalosporines de deuxième génération J01DC08 Loracarbef Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01DD Céphalosporines de troisième génération J01DD02 Ceftazidime Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01DD13 Cefpodoxime Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01DH Carbapénèmes J01DH02 Méropénème Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01DH03 Ertapénem Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01FA Macrolides J01FA06 Roxithromycine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01FA15 Télithromycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01FG Streptogramines (Synergistines) J01FG02 Quinupristine/dalfopristine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01GB Autres aminosides J01GB01 Tobramycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01GB03 Gentamicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01GB06 Amikacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01GB07 Nétilmicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01MA Fluoroquinolones J01MA01 Ofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MA02 Ciprofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MA03 Péfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MA04 Enoxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MA06 Norfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MA07 Loméfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MA12 Lévofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MA14 Moxifloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MB Autres quinolones J01MB02 Acide nalidixique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MB04 Acide pipémidique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01MB07 Fluméquine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01RA Associations d'antibactériens J01RA04 Spiramycine en association avec d'autres antibactériens Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01XA Glycopeptides antibactériens J01XA02 Teicoplanine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01XD Dérivés imidazoles J01XD01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ01XX Autres antibactériens J01XX08 Linézolide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J02AC Dérivés triazolés J02AC03 Voriconazole Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ02AC04 Posaconazole Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
J04A ― ANTITUBERCULEUXCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J04AK Autres antituberculeux J04AK02 Ethambutol Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ04AM Associations d'antituberculeux J04AM03 Ethambutol et isoniazide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ04AM06 Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ04B ― ANTILÉPREUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J04BA Antilépreux J04BA01 Clofazimine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J05AB Nucléosides et nucléotides,
inhibiteurs de la transcriptase exclusJ05AB04 Ribavirine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ05AB06 Ganciclovir Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ05AB14 Valganciclovir Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ05AE Inhibiteurs de protéase J05AE03 Ritonavir Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ05AF Inhibiteurs de la transcriptase reverse
nucléosides et nucléotidesJ05AF30 Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverse Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ05AG Inhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides J05AG03 Efavirenz Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ07 ― VACCINS
J07A ― VACCINS BACTÉRIENSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J07AH Vaccins antiméningococciques J07AH Antiméningococcique C Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeJ07B ― VACCINS VIRAUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J07BA Vaccins contre les encéphalites J07BA01 Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivé Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01 ― ANTINÉOPLASIQUES
L01A ― AGENTS ALKYLANTSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01AA Moutardes à l'azote L01AA06 Ifosfamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01AX Autres agents alkylants L01AX03 Témozolomide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01AX04 Dacarbazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01B ― ANTIMÉTABOLITES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01BA Analogues de l'acide folique L01BA03 Raltitrexed Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01BA04 Pémétrexed Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01BB Analogues de la purine L01BB04 Cladribine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01BB05 Fludarabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01BC Analogues de la pyrimidine L01BC01 Cytarabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01BC05 Gemcitabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01BC06 Capécitabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01BC53 Tégafur en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01CA Vinca-alcaloïdes et analogues L01CA01 Vinblastine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01CA02 Vincristine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01CA03 Vindésine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01CB Dérivés de la podophyllotoxine L01CB01 Etoposide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01CD Taxanes L01CD01 Paclitaxel Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01DA Actinomycines L01DA01 Dactinomycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01DB Anthracyclines et apparentés L01DB01 Doxorubicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01DB02 Daunorubicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01XA Dérivés du platine L01XA01 Cisplatine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01XC Anticorps monoclonaux L01XC04 Alemtuzumab Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01XX Autres antinéoplasiques L01XX08 Pentostatine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01XX14 Trétinoïne Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01XX19 Irinotécan Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01XX23 Mitotane Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01XX25 Bexarotène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01XX28 Imatinib Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL01XX32 Bortezomid Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
L02A ― HORMONES ET APPARENTÉSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L02AE Analogues de l'hormone
entraînant la libération de gonadotropineL02AE01 Buséréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeL02AE02 Leuproréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeL02AE04 Triptoréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeL02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L02BA Antiestrogènes L02BA01 Tamoxifène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeL02BB Antiandrogènes L02BB02 Nilutamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL02BG Inhibiteurs enzymatiques L02BG03 Anastrozole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeL02BG04 Létrozole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeL02BG06 Exemestane Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeL03 ― IMMUNOSTIMULANTS
L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L03AB Interférons L03AB03 Interféron gamma Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL03AB04 Interféron alpha-2a Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL03AB05 Interféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL03AB07 Interféron bêta-1a Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL03AB08 Interféron bêta-1b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL03AB10 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL03AB11 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL03AC Interleukines L03AC01 Aldesleukine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L04AA Immunosuppresseurs sélectifs L04AA05 Tacrolimus Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeL04AX Autres immunosuppresseurs L04AX04 Lénalidomide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUXCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M01AA Butylpyrazolidines M01AA01 Phénylbutazone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AB Dérivés de l'acide acétique et apparentés M01AB01 Indométacine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AB02 Sulindac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AB05 Diclofénac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AB08 Etodolac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AB16 Acéclofénac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AB55 Diclofénac en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AC Oxicams M01AC01 Piroxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AC02 Ténoxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AC06 Méloxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AE Dérivés de l'acide propionique M01AE01 Ibuprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AE02 Naproxène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AE03 Kétoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AE09 Flurbiprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AE11 Acide tiaprofénique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AE14 Dexibuprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AE16 Alminoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AE17 Dexkétoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AH Coxibs M01AH01 Célécoxib Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AX Autres anti-inflammatoires non stéroïdiens M01AX01 Nabumétone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AX02 Acide niflumique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AX17 Nimésulide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01AX22 Morniflumate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeM01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M01CA Quinoléines M01CA Hydroxychloroquine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03 ― MYORELAXANTS
M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M03AB Dérivés de la choline M03AB01 Suxaméthonium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03AC Autres ammoniums quaternaires M03AC01 Pancuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03AC03 Vécuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03AC04 Atracurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03AC09 Rocuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03AC10 Mivacurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03AC11 Cisatracurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03AX Autres myorelaxants à action périphérique M03AX01 Toxine botulique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M03BA Esters de l'acide carbamique M03BA03 Méthocarbamol Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03BX Autres médicaments à action centrale M03BX01 Baclofène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03BX06 Méphénésine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03BX07 Tétrazépam Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeM03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M03CA Dantrolène et dérivés M03CA01 Dantrolène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeM05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATIONCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M05BA Diphosphonates M05BA03 Acide pamidronique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN01 ― ANESTHÉSIQUES
N01A ― ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUXCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N01AB Hydrocarbures halogénés N01AB01 Halothane Niveau 3 Sans objet N01AB04 Enflurane Niveau 3 Sans objet N01AB06 Isoflurane Niveau 3 Sans objet N01AB07 Desflurane Niveau 3 Sans objet N01AB08 Sévoflurane Niveau 3 Sans objet N01AF Barbituriques non associés N01AF03 Thiopental Niveau 3 Sans objet N01AH Anesthésiques opioïdes N01AH01 Fentanyl Niveau 3 Sans objet N01AH02 Alfentanil Niveau 3 Sans objet N01AH03 Sufentanil Niveau 3 Sans objet N01AH06 Rémifentanil Niveau 3 Sans objet N01AX Autres anesthésiques généraux N01AX03 Kétamine Niveau 3 Sans objet N01AX07 Etomidate Niveau 3 Sans objet N01AX10 Propofol Niveau 3 Sans objet N01AX13 Protoxyde d'azote Niveau 2 Sans objet N01AX Flunitrazépam Niveau 3 Sans objet N01B ― ANESTHÉSIQUES LOCAUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N01BA Esters de l'acide aminobenzoïque N01BA02 Procaïne Niveau 2 Sans objet N01BB Amides N01BB01 Bupivacaïne Niveau 3 Sans objet N01BB02 Lidocaïne Niveau 2
pour les formes
injectablesSans objet N01BB03 Mépivacaïne Niveau 2 Sans objet N01BB08 Articaïne Niveau 2 Sans objet N01BB09 Ropivacaïne Niveau 2 Sans objet N01BB51 Bupivacaïne en association Niveau 2 Sans objet N01BB52 Lidocaïne en association Niveau 2
pour les formes
injectablesSans objet N01BB53 Mépivacaïne en association Niveau 2 Sans objet N01BB58 Articaïne en association Niveau 2 Sans objet N02 ― ANALGÉSIQUES
N02A ― OPIOÏDESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N02AA Alcaloïdes naturels de l'opium N02AA01 Morphine Niveau 2 Sans objet N02AA03 Hydromorphone Niveau 2 Sans objet N02AA05 Oxycodone Niveau 2 Sans objet N02AA08 Dihydrocodéine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN02AA59 Codéine en association Niveau 1 pour des doses
de codéine base
inférieures à 20 mg
par unité de prise
Niveau 2 pour des doses
de codéine base
supérieures ou égales
à 20 mg par unité de priseSans objet N02AA Codéine Niveau 2 Sans objet N02AB Dérivés de la phénylpipéridine N02AB02 Péthidine Niveau 2 Sans objet N02AB03 Fentanyl Niveau 2 pour les formes
transdermiques
Niveau 3 pour les formes
transmuqueuses et les dispositifs
transdermiques iontophorétiques1 an à compter
de la publication de l'annexeN02AC Dérivés de la diphénylpropylamine N02AC01 Dextromoramide Niveau 2 Sans objet N02AC04 Dextropropoxyphène Niveau 2 Sans objet N02AC54 Dextropropoxyphène en association
sauf aux psycholeptiquesNiveau 2 Sans objet N02AD Dérivés du benzomorphane N02AD01 Pentazocine Niveau 2 Sans objet N02AE Dérivés de l'oripavine N02AE01 Buprénorphine Niveau 2 Sans objet N02AF Dérivés du benzomorphane N02AF02 Nalbuphine Niveau 2 Sans objet N02AX Autres opioïdes N02AX02 Tramadol Niveau 2 Sans objet N03AX52 Tramadol en association Niveau 2 Sans objet N02B ― AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N02BA Acide salicylique et dérivés N02BA51 Acide acétylsalicylique en association à la codéine Niveau 1 pour des doses
de codéine base
inférieures à 20 mg
par unité de priseSans objet Niveau 2
pour des doses de codéine base
supérieures ou égales à 20 mg
par unité de priseN02BE Anilides N02BE51 Paracétamol en association à la codéine Niveau 1
pour des doses de codéine base inférieures à 20 mg
par unité de priseSans objet Niveau 2
pour des doses de codéine base
supérieures ou égales à 20 mg
par unité de priseN02BG Autres analgésiques et antipyrétiques N02BG04 Floctafénine Niveau 1 Sans objet N02BG06 Néfopam Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN02BG Acide méfénamique Niveau 1 Sans objet N02BG Diclofénac Niveau 1 Sans objet N02BG Fénoprofène Niveau 1 Sans objet N02BG Ibuprofène Niveau 1 Sans objet N02BG Kétoprofène Niveau 1 Sans objet N02BG Naproxène Niveau 1 Sans objet N02BG Parécoxib Niveau 1 Sans objet N02C ― ANTIMIGRAINEUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N02CA Alcaloïdes de l'ergot N02CA52 Ergotamine en association Niveau 1 Sans objet N02CC Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1 N02CC01 Sumatriptan Niveau 2 Sans objet N02CC02 Naratriptan Niveau 2 Sans objet N02CC03 Zolmitriptan Niveau 2 Sans objet N02CC04 Rizatriptan Niveau 2 Sans objet N02CC05 Almotriptan Niveau 2 Sans objet N02CC06 Elétriptan Niveau 2 Sans objet N02CC07 Frovatriptan Niveau 2 Sans objet N02CX Autres antimigraineux N02CX01 Pizotifène Niveau 2 Sans objet N02CX06 Oxétorone Niveau 2 Sans objet N02CX Flunarizine Niveau 2 Sans objet N02CX Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide Niveau 2 Sans objet N03 ― ANTIÉPILEPTIQUES
N03A ― ANTIÉPILEPTIQUESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N03AA Barbituriques et dérivés N03AA02 Phénobarbital Niveau 2 Sans objet N03AA03 Primidone Niveau 2 Sans objet N03AA Phénobarbital en association Niveau 2 Sans objet N03AB Dérivés de l'hydantoïne N03AB02 Phénytoïne Niveau 2 Sans objet N03AB05 Fosphénytoïne Niveau 2 Sans objet N03AD Dérivés du succinimide N03AD01 Ethosuximide Niveau 2 Sans objet N03AE Dérivés de la benzodiazépine N03AE01 Clonazépam Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N03AF Dérivés du carboxamide N03AF01 Carbamazépine Niveau 2 Sans objet N03AF02 Oxcarbazépine Niveau 2 Sans objet N03AG Dérivés d'acides gras N03AG01 Acide valproïque Niveau 2 Sans objet N03AG04 Vigabatrin Niveau 2 Sans objet N03AG05 Progabide Niveau 2 Sans objet N03AG06 Tiagabine Niveau 2 Sans objet N03AX Autres antiépileptiques N03AX09 Lamotrigine Niveau 2 Sans objet N03AX10 Felbamate Niveau 2 Sans objet N03AX11 Topiramate Niveau 2 Sans objet N03AX12 Gabapentine Niveau 2 Sans objet N03AX14 Lévétiracétam Niveau 2 Sans objet N03AX15 Zonisamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN03AX16 Prégabaline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN04 ― ANTIPARKINSONIENS
N04A ― ANTICHOLINERGIQUESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N04AA Amines tertiaires N04AA01 Trihexyphénidyle Niveau 2 Sans objet N04AA02 Bipéridène Niveau 2 Sans objet N04AA12 Tropatépine Niveau 2 Sans objet N04B ― DOPAMINERGIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N04BA Dopa et dérivés N04BA02 Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase Niveau 2 Sans objet N04BA03 Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase
et de la catéchol-O-méthyltransféraseNiveau 2 Sans objet N04BB Dérivés de l'adamantane N04BB01 Amantadine Niveau 1 Sans objet N04BC Agonistes dopaminergiques N04BC01 Bromocriptine Niveau 2 Sans objet N04BC02 Pergolide Niveau 2 Sans objet N04BC04 Ropinirole Niveau 2 Sans objet N04BC05 Pramipexole Niveau 2 Sans objet N04BC06 Cabergoline Niveau 2 Sans objet N04BC07 Apomorphine Niveau 2 Sans objet N04BC08 Piribédil Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN04BC Lisuride Niveau 2 Sans objet N04BD Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B N04BD01 Sélégiline Niveau 1 Sans objet N04BX Autres dopaminergiques N04BX01 Tolcapone Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN04BX02 Entacapone Niveau 2 Sans objet N05 ― PSYCHOLEPTIQUES
N05A ― ANTIPSYCHOTIQUESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N05AA Phénothiazines à chaîne aliphatique N05AA01 Chlorpromazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AA02 Lévomépromazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AA06 Cyamémazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AB Phénothiazines de structure pipérazinique N05AB02 Fluphénazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AB03 Perphénazine Niveau 3 Sans objet N05AB06 Trifluopérazine Niveau 2 Sans objet N05AB08 Thiopropérazine Niveau 2 Sans objet N05AC Phénothiazines de structure pipéridinique N05AC01 Périciazine Niveau 2 Sans objet N05AC02 Thioridazine Niveau 2 Sans objet N05AC04 Pipotiazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AD Dérivés de la butyrophénone N05AD01 Halopéridol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
(sauf les formes à libération
prolongée)Sans objet N05AD05 Pipampérone Niveau 2 Sans objet N05AD08 Dropéridol Niveau 3 Sans objet N05AD09 Fluanisone Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AE Dérivés indoliques N05AE03 Sertindole Niveau 2 Sans objet N05AF Dérivés du thioxanthène N05AF01 Flupentixol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)Sans objet N05AF05 Zuclopenthixol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales (sauf les formes
à libération prolongée)Sans objet N05AG Dérivés de la diphénylbutylpipéridine N05AG02 Pimozide Niveau 2 Sans objet N05AG03 Penfluridol Niveau 2 Sans objet N05AH Diazépines, oxazépines et thiazépines N05AH01 Loxapine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AH02 Clozapine Niveau 2 Sans objet N05AH03 Olanzapine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AK Neuroleptiques utilisés dans les dyskinésies tardives N05AK01 Tétrabénazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN05AL Benzamides N05AL01 Sulpiride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AL02 Sultopride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AL03 Tiapride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AL05 Amisulpride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05AL06 Véralipride Niveau 2 Sans objet N05AN Lithium N05AN01 Lithium Niveau 2 Sans objet N05AX Autres antipsychotiques N05AX08 Rispéridone Niveau 2 Sans objet N05AX Valpromide Niveau 2 Sans objet N05AX Carpipramine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN05B ― ANXIOLYTIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N05BA Dérivés de la benzodiazépine N05BA01 Diazépam Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales et les formes
orales dosées à 10 mgSans objet N05BA02 Clordiazépoxide Niveau 2 Sans objet N05BA03 Médazépam Niveau 2 Sans objet N05BA04 Oxazépam Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 50 mgSans objet N05BA05 Clorazépate Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales et les formes
orales à 20 mg et plusSans objet N05BA06 Lorazépam Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 2,5 mgSans objet N05BA08 Bromazépam Niveau 2 Sans objet N05BA09 Clobazam Niveau 2 Sans objet N05BA011 Prazépam Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 40 mgSans objet N05BA012 Alprazolam Niveau 2 Sans objet N05BA016 Nordazépam Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 15 mgSans objet N05BA018 Loflazépate Niveau 2 Sans objet N05BA021 Clotiazépam Niveau 2 Sans objet N05BA023 Tofisopam Niveau 2 Sans objet N05BB Dérivés du diphénylméthane N05BB01 Hydroxyzine Niveau 2 Sans objet N05BB02 Captodiame Niveau 1 Sans objet N05BC Carbamates N05BC01 Méprobamate Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentéralesSans objet N05BE Dérivé de l'azaspirodécanédione N05BE01 Buspirone Niveau 1 Sans objet N05BX Autres anxiolytiques N05BX03 Etifoxine Niveau 1 Sans objet N05C ― HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N05CA Barbituriques non associés N05CA03 Butobarbital Niveau 3 Sans objet N05CD Dérivés de la benzodiazépine N05CD01 Flurazépam Niveau 3 Sans objet N05CD02 Nitrazépam Niveau 3 Sans objet N05CD03 Flunitrazépam Niveau 3 Sans objet N05CD04 Estazolam Niveau 3 Sans objet N05CD05 Triazolam Niveau 3 Sans objet N05CD06 Lormétazépam Niveau 3 Sans objet N05CD07 Témazépam Niveau 3 Sans objet N05CD08 Midazolam Niveau 3 Sans objet N05CD09 Brotizolam Niveau 3 Sans objet N05CD11 Loprazolam Niveau 3 Sans objet N05CF Médicaments reliés aux benzodiazépines N05CF01 Zopiclone Niveau 3 Sans objet N05CF02 Zolpidem Niveau 3 Sans objet N05CM Autres hypnotiques et sédatifs N05CM16 Niaprazine Niveau 3 Sans objet N05CM Bromolactobionate Niveau 1 Sans objet N05CM Doxylamine Niveau 3 Sans objet N05CX Hypnotiques et sédatifs en association N05CX01 Méprobamate en association Niveau 3 Sans objet N05CX Clorazépate en association Niveau 3 Sans objet N05CX Bromure en association Niveau 1 Sans objet N05CX Prométhazine en association Niveau 2 Sans objet N06 ― PSYCHOANALEPTIQUES
N06A ― ANTIDÉPRESSEURSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N06AA Inhibiteurs non sélectifs de la recapture de la monoamine N06AA01 Désipramine Niveau 2 Sans objet N06AA02 Imipramine Niveau 2 Sans objet N06AA04 Clomipramine Niveau 2 Sans objet N06AA05 Opipramol Niveau 2 Sans objet N06AA06 Trimipramine Niveau 2 Sans objet N06AA09 Amitriptyline Niveau 2 Sans objet N06AA12 Doxépine Niveau 2 Sans objet N06AA16 Dosulépine Niveau 2 Sans objet N06AA17 Amoxapine Niveau 2 Sans objet N06AA21 Maprotiline Niveau 2 Sans objet N06AB Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine N06AB03 Fluoxétine Niveau 2 Sans objet N06AB04 Citalopram Niveau 2 Sans objet N06AB05 Paroxétine Niveau 2 Sans objet N06AB06 Sertraline Niveau 2 Sans objet N06AB08 Fluvoxamine Niveau 2 Sans objet N06AB10 Escitalopram Niveau 2 Sans objet N06AF Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs N06AF05 Iproniazide Niveau 2 Sans objet N06AG0 Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A N06AG02 Moclobémide Niveau 2 Sans objet N06AG03 Toloxatone Niveau 2 Sans objet N06AX Autres antidépresseurs N06AX03 Miansérine Niveau 2 Sans objet N06AX09 Viloxazine Niveau 2 Sans objet N06AX11 Mirtazapine Niveau 2 Sans objet N06AX14 Tianeptine Niveau 2 Sans objet N06AX16 Venlafaxine Niveau 2 Sans objet N06AX17 Milnacipran Niveau 2 Sans objet N06B ― PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N06BA Sympathomimétiques d'action centrale N06BA04 Méthylphénidate Niveau 2 N06BX Autres psychostimulants et nootropiques N06BX03 Piracétam Niveau 2 Sans objet N06D ― MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N06DA Anticholinestérasiques N06DA02 Donépézil Niveau 2 Sans objet N06DA03 Rivastigmine Niveau 2 Sans objet N06DA04 Galantamine Niveau 2 Sans objet N06DX Autres médicaments de la démence N06DX01 Mémantine Niveau 2 Sans objet N07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
N07B ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N07BA Médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine N07BA02 Bupropion Niveau 2 Sans objet N07BA03 Varénicline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeN07BB Médicaments utilisés dans la dépendance alcoolique N07BB01 Disulfirame Niveau 2 Sans objet N07BB04 Naltrexone Niveau 2 Sans objet N07BB Disulfirame en association Niveau 2 Sans objet N07BC Médicaments utilisés dans la dépendance aux opioïdes N01BC01 Buprénorphine Niveau 2 Sans objet N01BC02 Méthadone Niveau 2 Sans objet N07C ― ANTIVERTIGINEUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N07CA Antivertigineux N07CA Méclozine Niveau 2 Sans objet N07X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION N07XX Autres médicaments du système nerveux N07XX02 Riluzole Niveau 1 Sans objet N07XX Oxitriptan Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeN07XX Ropinirole Niveau 2 Sans objet P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION P01AB Dérivés du nitro-imidazole P01AB01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP01AB02 Tinidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP01AB03 Ornidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP01AB07 Secnidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP01B ― ANTIPALUDIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION P01BA Aminoquinoléines P01BA01 Chloroquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP01BA06 Amodiaquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP01BB Biguanides P01BB51 Proguanil en association à la chloroquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP01BC Méthanolquinoléines P01BC01 Quinine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP01BC02 Méfloquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP02 ― ANTHELMINTHIQUES
P02B ― ANTITRÉMATODESCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION P02BA Dérivés de la quinoléine et apparentés P02BA01 Praziquantel Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP02BX Autres antitrématodes P02BX04 Triclabendazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeP02C ― ANTINÉMATODES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION P02CB Pipérazine et dérivés P02CB02 Diéthylcarbamazine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeR01 ― PRÉPARATIONS NASALES
R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R01AC Antiallergiques, corticoïdes exclus R01AC03 Azélastine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeR01AC Céthéxonium et phényltoloxamine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeR01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R01BA Décongestionnants à usage systémique R01BA52 Pseudoéphédrine en association La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexeLa présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeLa présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexeR01BA53 Phényléphrine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexeR05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R05CA Expectorants Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 gSans objet R05CB Mucolytiques Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 gSans objet R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés Niveau 1
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminiqueSans objet R05DA01 Ethylmorphine Niveau 1 Sans objet R05DA04 Codéine Niveau 1 Sans objet R05DA07 Noscapine Niveau 1 Sans objet R05DA08 Pholcodine Niveau 1 Sans objet R05DA09 Dextrométhorphane Niveau 1 Sans objet R05DA20 Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés) Niveau 1 Sans objet R05DB Autres antitussifs R05DB05 Pentoxyvérine Niveau 1 Sans objet R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R05FA Dérivés de l'opium et expectorants R05FA02 Dérivés de l'opium et expectorants Niveau 1
(ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)Sans objet R05 FB Autres antitussifs et expectorants R05 FB01 Antitussifs et mucolytiques Niveau 2 Sans objet R05 FB02 Antitussifs et expectorants Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2 Sans objet R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R05X Autres médicaments du rhume en association La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 Sans objet La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 Sans objet La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
de la publicationR06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R06AA Ethers aminoalkyles R06AA02 Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet R06AA06 Chlorphénoxamine Niveau 2 Sans objet R06AA08 Carbinoxamine Niveau 2 Sans objet R06AB Alkylamines substituées R06AB01 Bromphéniramine Niveau 2 Sans objet R06AB02 Dexchlorphéniramine Niveau 2 Sans objet R06AB04 Chlorphénamine Niveau 2 Sans objet R06AB52 Dexchlorphéniramine en association Niveau 2 Sans objet R06AB54 Chlorphénamine en association Niveau 2 Sans objet R06AB Phéniramine en association Niveau 2 Sans objet R06AD Dérivés de la phénothiazine R06AD01 Alimémazine Niveau 2 Sans objet R06AD02 Prométhazine Niveau 2 Sans objet R06AD07 Méquitazine Niveau 2 Sans objet R06AD08 Oxomémazine Niveau 2 1 an à compter
de la publicationR06AD09 Isothipendyl Niveau 2 Sans objet R06AE Dérivés de la pipérazine R06AE01 Buclizine Niveau 2 Sans objet R06AE06 Oxotomide Niveau 2 Sans objet R06AE07 Cétirizine Niveau 1 Sans objet R06AE09 Lévocétirizine Niveau 1 Sans objet R06AX Autres antihistaminiques à usage systémique R06AX02 Cyproheptadine Niveau 2 Sans objet R06AX07 Triprolidine Niveau 2 Sans objet R06AX13 Loratadine Niveau 1 Sans objet R06AX17 Kétotifène Niveau 2 Sans objet R06AX23 Piméthixène Niveau 2 Sans objet R06AX25 Mizolastine Niveau 2 Sans objet R06AX27 Desloratadine Niveau 1 Sans objet R06AX Loratadine en association Niveau 1 1 an à compter
de la publicationR07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRECODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R07AX Autres médicaments du système respiratoire R07AX Scopolamine Niveau 2 1 an à compter
de la publicationS01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A ― ANTI-INFECTIEUXCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01AA Antibiotiques S01AA02 Chlortétracycline Niveau 1 Sans objet S01AA04 Oxytétracycline Niveau 1 Sans objet S01AA11 Gentamicine Niveau 1 Sans objet S01AA12 Tobramycine Niveau 1 Sans objet S01AA16 Rifamycine Niveau 1 Sans objet S01AA20 Antibiotiques en association à d'autres substances Niveau 2 Sans objet S01AA30 Associations de différents antibiotiques Niveau 1 Sans objet S01AX Autres anti-infectieux S01AX13 Ciprofloxacine Niveau 1 Sans objet S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01BA Corticoïdes non associés S01BA01 Dexaméthasone Niveau 1 Sans objet S01BA13 Rimexolone Niveau 1 Sans objet S01BC Anti-inflammatoires non stéroïdiens S01BC01 Indométacine Niveau 1 Sans objet S01BC03 Diclofénac Niveau 1 Sans objet S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01CA Corticoïdes et anti-infectieux en association S01CA01 Dexaméthasone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet S01CA03 Hydrocortisone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet S01CC AINS et anti-infectieux en association S01CC Indométacine et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01EA Sympathomimétiques antiglaucomateux S01EA02 Dipivéfrine Niveau 1 Sans objet S01EA03 Apraclonidine Niveau 1 Sans objet S01EA05 Brimonidine Niveau 1 Sans objet S01EB Parasympathomimétiques S01EB01 Pilocarpine Niveau 2 Sans objet S01EB02 Carbachol Niveau 2 Sans objet S01EB09 Acétylcholine Niveau 2 Sans objet S01EB51 Pilocarpine en association Niveau 2 Sans objet S01EC Inhibiteurs de l'anhydrase carbonique S01EC03 Dorzolamide Niveau 1 Sans objet S01EC04 Brinzolamide Niveau 1 Sans objet S01ED Bêtabloquants S01ED01 Timolol Niveau 1 Sans objet S01ED03 Lévobunolol Niveau 1 Sans objet S01ED04 Métipranolol Niveau 1 Sans objet S01ED05 Cartéolol Niveau 1 Sans objet S01ED51 Timolol en association Niveau 1 Sans objet S01EE Analogues de la prostaglandine S01EE01 Latanoprost Niveau 1 Sans objet S01EE03 Bimatoprost Niveau 1 Sans objet S01EE04 Travoprost Niveau 1 Sans objet S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01 FA Anticholinergiques S01FA01 Atropine Niveau 3 Sans objet S01FA04 Cyclopentolate Niveau 3 Sans objet S01FA05 Homatropine Niveau 3 Sans objet S01FA06 Tropicamide Niveau 3 Sans objet S01FA56 Tropicamide en association Niveau 3 Sans objet S01FB Sympathomimétiques, antiglaucomateux exclus S01FB01 Phényléphrine Niveau 3 Sans objet S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01GA Sympathomimétiques utilisés comme décongestionnants S01GA02 Tétryzoline Niveau 2 Sans objet S01GA06 Oxédrine Niveau 2 Sans objet S01GA51 Naphazoline en association Niveau 2 Sans objet S01GA55 Phényléphrine en association Niveau 2 Sans objet S01GA56 Oxédrine en association Niveau 2 Sans objet S01GX Autres antiallergiques S01GX01 Acide cromoglicique Niveau 1 Sans objet S01GX07 Azélastine Niveau 1 Sans objet S01GX08 Kétotifène Niveau 1 Sans objet S01GX09 Olopatadine Niveau 1 Sans objet S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01JA Colorants S01JA01 Fluorescéine Niveau 1
pour la forme injectableSans objet V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION V03AB Antidotes V03AB02 Nalorphine Niveau 3 1 an à compter
de la publicationV03AB04 Pralidoxime Niveau 1 1 an à compter
de la publicationV03AB16 Ethanol Niveau 3 1 an à compter
de la publicationV03AB25 Flumazénil Niveau 3 1 an à compter
de la publicationV03AB34 Fomépizole Niveau 2 1 an à compter
de la publicationV03AC Chélateurs du fer V03AC01 Déféroxamine Niveau 2 1 an à compter
de la publicationV03AC03 Déférasirox Niveau 2 1 an à compter
de la publicationV03AX Autres médicaments V03AX Autres médicaments Niveau 2 pour les spécialités
contenant de l'alcool
ou des extraits de valériane1 an à compter
de la publicationV04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTICCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION V04CD Tests de la fonction hypophysaire V04CD01 Métyrapone Niveau 1 1 an à compter
de la publicationV08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉSCODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION V08AB Produits de contraste de basse osmolarité,
hydrosolubles, à tropisme rénalV08AB09 Iodixanol Niveau 1 1 an à compter
de la publicationV08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION V08B Produits de contraste non iodés V08B Indocyanine Niveau 1 1 an à compter
de la publication
Fait à Paris, le 8 août 2008.
Pour la ministre et par délégation ;
La directrice générale
adjointe de la santé,
S. Delaporte
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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