En l'absence de recueil d'urine, on pourra estimer la clairance de la créatinine par la formule :
clairance de la créatinine = (140 Age) × Poids en kg / 72 × créatinine plasmatique (en mg/100 ml).
5.2. Hypertension artérielle
(Voir 1.9).
5.3. Protéinurie importante : syndrome néphrotique
Syndrome néphrotique biologique pur : 10 %.
Syndrome néphrotique avec manifestations cliniques, l'appréciation tiendra compte des œdèmes, de l'asthénie et des contraintes diététiques et thérapeutiques : 10 à 30 %.
5.4. Hématurie ou protéinurie isolée : 5 à 10 %
Une surveillance clinique et biologique régulière du malade sera poursuivie après la consolidation.
5.5. Tubulopathie chronique
Tubulopathie sans conséquence métabolique notable, ne nécessitant pas de traitement : pas d'incapacité.
Tubulopathie chronique entraînant des perturbations métaboliques : acidose tubulaire, diabète insipide, hypercalciurie, hypokaliémie, hyponatrémie, suivant le retentissement clinique et les contraintes du traitement : 10 à 20 %.
5.6. Lithiase urinaire
La colique néphrétique isolée ne laisse persister habituellement aucune séquelle. En cas de lithiase chronique ou récidivante, l'incapacité sera évaluée en fonction de la fréquence des crises douloureuses, des hématuries et de la survenue d'épisodes infectieux.
Une insuffisance rénale associée sera estimée pour son propre compte.
Crises douloureuses ou hématuriques peu fréquentes, retentissement mineur sur l'activité professionnelle : 10 à 20 %.
Crises fréquentes, accès répétés de pyélonéphrite : 20 à 50 %.
Lithiase grave infectée avec obstacle : 50 à 60 %.
Et en cas de dérivation permanente des urines : 40 à 80 %.
5.7. Lésions vésicales
5.7.1. Cystites
Suivant l'importance des douleurs et des troubles mictionnels : 10 à 30 %.
Cystites très évoluées nécessitant une dérivation des urines : jusqu'à 60 %.
5.7.2. Tumeurs
5.7.2.1. Tumeurs papillomateuses non dégénérées avec ou sans hématuries nécessitant une ou plusieurs résections et des contrôles endoscopiques itératifs :
- suivant l'importance des manifestations cliniques et les contraintes imposées par la surveillance : 10 à 50 %.
5.7.2.2. Tumeurs vésicales malignes :
Traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies urinaires par entéro-cystoplastie : suivant les séquelles (infection, troubles mictionnels, troubles sexuels) : 30 à 60 %.
Ayant nécessité un traitement chirurgical important avec dérivation des urines selon l'importance des séquelles et des troubles fonctionnels : 50 à 75 %.
Très étendue : jusqu'à 100 %.
Les séquelles des traitements chimiothérapiques ou radiques des tumeurs vésicales seront indemnisées pour leur propre compte suivant les atteintes des différents appareils.
6. Affections respiratoires
6.1. Syndromes aigus irritatifs
6.1.1. Cas le plus général. - Guérison sans séquelle.
6.1.2. Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle.
6.1.2.1. Isolée, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.1.2.2. Avec bronchorrhée résiduelle. Taux barème Déficience fonctionnelle × 1,30.
6.1.3 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %.
6.2. Asthmes
6.2.1. Abaissement isolé et durable du seuil cholinergique : 1 à 5 %.
6.2.2. Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %.
6.2.3. Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.3. Alvéolites extrinsèques
Cf. Fibroses (6.5).
6.4. Œdèmes aigus du poumon
Cf. Syndromes aigus irritatifs (6.1).
6.5 Fibroses
6.5.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.5.2. Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique, taux barème Déficience fonctionnelle × 1,30.
6.5.3. Fibroses pleurales : 1 à 10 %.
6.6. Pathologie tumorale
6.6.1. Cancers broncho-pulmonaires primitifs en fonction du code TNM et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
6.6.2. Mésothéliomes malins primitifs de la plèvre : 100 %.
6.6.3. Tumeurs pleurales primitives autres que le mésothéliome en fonction du type histologique et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
6.7. Pleurésies et autres atteintes pleurales
6.7.1. Pleurésies aiguës
6.7.1.1. Cas le plus général - Guérison sans séquelle.
6.7.1.2. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.7.2. Pleurésies chroniques
6.7.2.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.7.2.2. Avec nécessité de ponctions évacuatrices itératives. Taux barème Déficience fonctionnelle × 1,25.
6.7.3. Pleurésies tumorales, cf. Pathologie tumorale (6.6).
6.7.4. Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %.
6.7.5. Epaississements pleuraux : 1 à 10 %.
6.8. Autres manifestations pathologiques résiduelles
6.8.1. Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit l'étiologie.
6.8.1.1. Sans trouble ventilatoire : 1 à 5 %.
6.8.1.2. Avec insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.8.2. Syndrome douloureux thoracique, qu'elle qu'en soit l'étiologie (fibroses pleurales, séquelles post-opératoires, syndrome post-pleurétique, douleurs intercostales...).
6.8.2.1. Isolé : 1 à 5 %.
6.8.2.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle × 1,20.
6.8.3 - Bronchorrhée chronique.
6.8.3.1. Isolée : 10 à 20 %.
6.8.3.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle × 1,30.
6.9. Déficience fonctionnelle
6.9.1. Troubles fonctionnels non mesurables ou troubles fonctionnels légers : 5 à 10 %.
6.9.2. Insuffisances respiratoires chroniques légères : 10 à 40 %.
Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
- trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise entre 60 et 80 % de la valeur théorique ;
- trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1 500 ml (soit supérieur à 75 % de la valeur théorique) ;
- PaO2 supérieure à 70 mmHg. ou à 70 Tor, ou à 9,3 kPa.
6.9.3. Insuffisances respiratoires chroniques moyennes : 40 à 67 %.
Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 50 et 60 % de la valeur théorique ;
- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 1 000 et 1 500 ml (soit entre 50 à 75 % de la valeur théorique) ;
- PaO2 entre 60 et 70 mmHg ou 60 et 70 Tor, ou 8,3 à 9,3 kPa ;
- signes électro-écho-cardiographiques et retentissement ventriculaire droit ;
- poussées d'insuffisance ventriculaire droite lors de surinfections pulmonaires.
6.9.4. Insuffisances respiratoires chroniques graves : 67 à 100 %.
Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 40 et 50 % de la valeur théorique ;
- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 700 et 1 000 ml (soit 30 à 50 % de la valeur théorique) ;
- PaO2 entre 50 et 60 mmHg, ou entre 50 et 60 Tor ou entre 6.6 et 8 kPa ;
- signes permanents périphériques et électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit.
6.9.5. Insuffisances respiratoires chroniques sévères : 100 %.
Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale inférieure à 40 % de la valeur théorique ;
- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS inférieur à 700 ml (soit inférieur à 30 % de la valeur théorique) ;
- PaO2 inférieure à 50 mmHg, ou 50 Tor, ou 6,6 kPa ;
- forme grave d'insuffisance ventriculaire droite.
6.10. Cas particulier des pneumoconioses à réparation spéciale
Il convient de tenir compte de la gravité radiologique. C'est ainsi que, par exemple, dans le cas d'une silicose, même si la fonction respiratoire est peu altérée, on retiendra un taux d'IPP minimal.
1. Pour les formes micronodulaires étendues et de forte densité ; Pour les formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire : de l'ordre de 10 % ;
2. Pour les formes nodulaires généralisées et pour les formes pseudo-tumorales se projetant sur 1 à 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 20 % ;
3. Pour les pseudo-tumeurs se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 30 %.
7. Affections hématologiques
7.1. Syndromes hémorragiques
Le signe essentiel est la thrombopénie, rarement isolée, qui devra être intégrée aux autres signes de l'insuffisance médullaire dont elle témoigne.
La survenue d'hémorragies graves, notamment cérébro-méningées, digestives... et les complications thérapeutiques (contamination transfusionnelle [ (note 5) : ], splénectomie...) constituent autant d'éléments péjoratifs à apprécier.
Thrombopénie persistante comprise entre 100 000 plaquettes par mm3 et 30 000 plaquettes par mm3 [ (note 6 ) : ] : 30 à 90 %.
Thrombopénie inférieure à 30 000 plaquettes avec complications hémorragiques ; nécessité d'un traitement : 90 à 100 %.
7.2. Anémies
L'élément principal de référence est le taux d'hémoglobine, l'hémolyse, quelqu'en soit le mécanisme, ne constituant pas en elle-même un élément péjoratif.
Un taux inférieur de 7 g/100 ml (4,3 m.mol/l en unités internationales [ (note 7) : ] ) nécessite le plus souvent des transfusions avec possibilité de survenue de tous les accidents qui leur sont liés. A côté du risque majeur de contamination transfusionnelle, un risque coronarien, un risque d'hémochromatose...
Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 12 g/100 ml ou 7,4 m.mol/l et 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l : 20 à 40 %.
Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l et 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l : 40 à 67 %.
Anémie persistante avec taux d'hémoglobine inférieur à 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l avec nécessité d'un traitement transfusionnel : 67 à 100 %.
Complications transfusionnelles :
Les soins et arrêts de travail qu'elles nécessitent seront pris en charge au titre de la maladie professionnelle ou d'une rechute de celle-ci :
- les séquelles éventuelles devront être appréciées en fonction des rubriques correspondantes du présent barème ;
- insuffisance cardiaque : voir Maladies cardio-vasculaires ;
- hélochromatose pouvant s'observer après un traitement transfusionnel prolongé pour anémies persistantes graves : 67 à 100 %.
7.3. Leucopénie - Neutropénie
De diagnostic étiologique difficile, nécessitant un myélogramme pour s'assurer de la baisse des éléments des granuleux dans la mœlle et éliminer d'autres mécanismes, notamment un trouble de la répartition.
Le risque infectieux associé constitue un élément péjoratif qui devient majeur pour une leucopénie inférieure à 800/mm3 [ (note 8) : ].
Leucopénie comprise entre 3 300 globules blancs par mm3 et 800 globules blancs par mm3, avec neutropénie inférieure à 33 % : 30 à 100 %.
Selon le retentissement clinique, les troubles associés, notamment infectieux et la nécessité d'un traitement.
Leucopénie inférieure à 800 globules blancs par mm3 : 100 %.
7.4. Hypercytoses
Même si la terminologie qui est appliquée peut être discutée par le plan sémantique, elles désignent :
- la polyglobulie modérée ;
- la splénomégalie myéloïde ;
- la maladie de Hodgkin ;
- les lymphomes non hodgkiniens.
Toutes ces affections comportent un risque vital et seront définies :
- pour la polyglobulie : par la masse sanguine égale ou supérieure à 36 ml/kg chez l'homme ; égale ou supérieure à 32 ml/kg chez la femme :
- sans diminution de la PaO2 [ (note 9) : ] ;
- avec une leucocytose supérieure à 13 000-14 000 globules blancs par mm3 ;
- pour la splénbomégalie myéloïde par la biopsie de mœlle ;
- pour la maladie de Hodgkin et les lymphomes non hodgkiniens : par la biopsie ganglionnaire ;
Polyglobulie, splénomégalie myéloïde, maladie de Hodgkin : 30 à 67 %.
Lymphomes non hodgkiniens : 67 % à 100 %.
7.5. Leucoses - Leucémies
Leur réparation est essentiellement fonction :
- du type cytologique de la prolifération maligne et du pronostic qui lui est lié ;
- du risque infectieux majeur omniprésent ;
- de la réponse aux thérapeutiques.
Les rémissions et l'ensemble des problèmes qu'elles posent doivent être jugés avec les plus prudentes réserves car, à la fin, l'espérance de vie reste le facteur le plus déterminant. Leucoses - leucémies : 67 à 100 %, avec prise en charge au titre de la législation Accidents du travail - Maladies professionnelles de la surveillance hématologique et de toutes les thérapeutiques nécessaires.
8. Affections rhumatismales
8.1. Majoration spécifique à la morbidité rhumatismale
A côté de la gêne proprement articulaire, les maladies rhumatismales peuvent entraîner des manifestations cliniques spécifiques qui retentissent sur la capacité de travail. On devra donc éventuellement majorer le taux de base en fonction des indicateurs suivants :
8.1.1. Existence de poussées congestives au cours des processus dégénératifs ostéo-articulaires.
Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires. La poussée congestive cède généralement en quelques jours ou quelques semaines, le répos étant un élément essentiel du traitement.
8.1.2. Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus ostéo-articulaires à point de départ infectieux ou inflammatoire
Objectivée par des poussées inflammatoires associant des signes locaux et/ou généraux, confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine).
8.1.3. Existence de crises douloureuses
La douleur ressentie peut justifier en soi une indemnisation lorsque les crises sont intenses ou évoluent sur un mode permanent.
8.1.4. L'atteinte des tissus
Modifications de la structure osseuse : Objectivées par les documents radiologiques qui permettent de distinguer :
- l'ostéoporose ;
- l'ostéomalacie ;
- l'hyperostose.
L'incidence des ces anomalies sur les capacités fonctionnelles du patient sera appréciée en tenant compte de l'étendue des lésions, de la présence d'autres indicateurs et du caractère évolutif de la maladie ;
- ostéonécroses.
L'importance de la destruction ostéo-articulaire est l'élément essentiel de l'évaluation.
Atteinte loco-régionale :
Autour de l'articulation, on recherchera les anomalies des muscles et du revêtement cutané.
Algodystrophies :
Indemnisées par référence au barème des accidents du travail (4.2.6).
8.1.5. Les atteintes viscérales associées
Dont les séquelles seront estimées par référence aux chapitres du barème des maladies professionnelles relatifs à chacun des appareils.
8.1.6. L'atteinte de l'état général
On appréciera le degré d'asthénie et l'existence d'un amaigrissement récent.
Après avoir passé en revue l'ensemble de ces indicateurs, le médecin évaluateur devra tenir compte de la topographie des lésions.
On peut opposer : Les atteintes axiales des localisations rachidiennes :
- cervicales : limitant certains mouvements de la tête ;
- dorsales : entraînant surtout des troubles statiques ;
- lombaires : gênant le port de charge et la station debout prolongée.
Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates.
8.2 Au terme de son analyse, en tenant compte du taux de base et éventuellement des majorations spécifiques, le médecin portera un jugement global sur le retentissement des séquelles de la maladie sur la capacité de travail du patient et fixera le taux d'IPP en fonction de son importance pour laquelle on peut proposer l'échelle suivante :
- retentissement léger : 0 à 5 % ;
- retentissement modéré : 5 à 15 % ;
- retentissement moyen : 15 à 30 % ;
- retentissement important : 30 à 60 % ;
- retentissement très important : 60 à 90 %.
8.3. A titre d'exemple, on peut retenir quelques situations caractéristiques
8.3.1. Brucellose
Séquelle de monoarthrite du genou associant une augmentation de volume de l'articulation et une amyotrophie du quadriceps selon l'existence de poussées d'hydarthrose et le degré de limitation des mouvements du genou : 15 à 30 %.
Pelvispondylite chronique clinique et radiologique compte tenu de l'importance de la raideur du rachis et des douleurs : 15 à 25 %.
8.3.2. Tuberculose
Mal de Pott dorso-lombaire, laissant des troubles statiques (scoliose et cypho-scoliose) selon la gêne fonctionnelle et l'existence de retentissement cardio-respiratoire : 15 à 30 %.
Coxalgie, ayant évolué vers l'arthrodèse spontanée avec raccourcissement du membre inférieur et amyotrophie importante compte tenu des douleurs et du retentissement sur la statique rachidienne : 55 à 70 %.
8.3.3. Lésions provoquées par des travaux effectués dans les milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique
Ostéonécrose de la tête humérale droite chez un adulte jeune selon la limitation du jeu articulaire : 20 à 40 %.
8.3.4. Affections professionnelles provoquées par le fluor
Ligamentite ossifiante lombaire associée à une ossification péri-coxofémorale selon l'importance des douleurs et de la raideur : 15 à 30 %.
8.3.5. Affectations professionnelles péri-articulaires
Epicondylite récidivante : 5 à 10 %.
8.3.6. Affections provoquées par les vibrations et les chocs
Ostéonécrose du scaphoïde selon l'importance des douleurs et de la limitation des mouvements du poignet : 5 à 30 %.
Arthrose hyperostosante du coude s'accompagnant éventuellement de chondromatose selon l'importance des douleurs et l'enraidissement : 15 à 25 %.
9. Affections provoquées par les rayonnements ionisants
9.1. Préambule
Le médecin évaluateur s'efforcera d'obtenir communication, soit directement du médecin du travail, soit par l'intermédiaire de la victime, du dossier médical ordinaire [ (note 10) : ] de celle-ci et du dossier médical spécial [ (note 10) : ] lorsqu'elle est classée en catégorie A des travailleurs exposés. Il importe qu'il connaisse avec exactitude, en dehors de l'exposition due aux sources naturelles de rayonnement et des expositions subies du fait des examens et traitement médicaux, les différents types d'exposition reçus dans les conditions normales de travail, les expositions exceptionnelles concertées et/ou d'urgence, les accidents d'expositions et pour chacun d'entre eux les limites d'exposition atteintes, c'est-à-dire :
- l'équivalent de dose maximale [ (note 11) : ] dans les cas d'exposition externe ;
- l'activité incorporée dans le cas d'exposition interne ;
- l'équivalent de dose et l'activité incorporée dans les cas d'exposition totale, externe et interne.
9.2. Ophtalmologie
9.2.1. Blépharite, conjonctivite
Formes aiguës : généralement guérison.
Formes chroniques avec parfois chute des cils, lagophtalmie, syndrome sec oculaire : ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.
9.2.2. Kératite - séquelles
Taies de cornée : apprécier le degré d'acuité visuelle et le degré de conservation du champ visuel périphérique.
Lagophtalmie.
Syndrome sec oculaire, ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.
Atrophie du globe - Enucléation : voir barème AT - Ophtalmologie (6.1.1 et 3).
9.2.3. Cataractes
Unilatérales : selon degré d'opérabilité et la diminution de la fonction visuelle.
Bilatérales : voir barème AT-Ophtalmologie (6.1.10.1 et 2).
Le cristallin est un organe particulièrement radio-sensible : les cataractes radio-induites apparaissent après un délai de latence de plusieurs années pour des irradiations localisées, délivrées en un temps très court, supérieures à 4 grays pour les rayons X et peut-être à des doses inférieures pour les neutrons. Au début postérieur, elles entraînent une baisse de l'acuité visuelle qui devra être justement appréciée.
9.2.4. Altérations de la fonction visuelle
Voir barème AT-Ophtalmologie, 6.1.1 à 7.
Dissocier vision de précision et vision de sécurité, notamment dans l'industrie nucléaire.
9.3. Affections dermatologiques
9.3.1. Radio-dermites aiguës
Après irradiation aiguë, localisée :
- dose inférieure à 8 grays : érythème réversible : généralement guérison ;
- dose inférieure à 20 grays : érythème, œdème, phlyctènes, parfois ulcération : 5 à 10 % ;
- dose supérieure à 25 grays : nécrose tissulaire possible selon étendue, profondeur, résultats thérapeutiques : 10 à 30 %.
En cas de brûlures radiologiques et thermiques associées, la brûlure thermique est d'apparition immédiate et alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère qui conditionnera la date de consolidation.
9.3.2. Radio-dermites chroniques
Latence ++- après irradiations localisées répétées.
Effacement des empreintes digitales, peau sèche ou amaincie, hyperkératose, atteintes unguéales (stries, pachyonyxis), dépilation, ulcérations atones : 10 à 40 %.
Cancérisation : transformation en épithélioma spino-cellulaire (doses répétées supérieures à 10 grays) : 40 à 70 %.
Séquelles sensitivo-motrices associées (IPP à évaluer globalement prenant en compte cet élément de majoration) : voir barème AT 4.2.4.
9.3.3. Radio-épithélite aiguë des muqueuses
Généralement bucco-pharyngée (dose 4 à 8 grays) :
Sans ulcération : guérison ;
Avec ulcération : 5 à 10 %.
9.3.4. Radio-lésions chroniques des muqueuses : 10 à 40 %.
Eléments de majoration possibles, en fonction de la gêne :
Dyspnée : voir barème MP, Maladies d'origine respiratoire 6 ;
Dysphagie : voir barème AT 8.2 ;
Troubles de l'olfaction : voir barème AT 5.1.4.
9.4. Affections hématologiques
9.4.1. Irradiations aiguës
De causalité généralement indiscutable.
Type : irradiation flash de quelques grays en quelques secondes.
L'atteinte du tissu hématopoïétique est présente dans tous les syndromes cliniques secondaires à irradiation aiguë globale et sa gravité est fonction de la dose absorbée.
Généralement, au dessous de 1 gray, la restauration des différentes lignées est habituelle et il ne persiste pas de séquelle immédiate.
Les déficits des globules blancs et des plaquettes sont responsables de la survenue d'infections et d'hémorragies qui, avec les complications thérapeutiques, sont autant d'éléments péjoratifs à apprécier.
Mais le risque majeur est celui de leucémies radio-induites myéloïdes.
Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, Affections hématologiques 7.
9.4.2. Irradiations chroniques
La causalité peut être discutée dans certains cas mais la réparation médico-légale ne peut échapper au principe de la présomption d'origine.
La remontée des leucocytes et des plaquettes est très lente, d'où chronicité des troubles et les difficultés thérapeutiques.
Le risque de leucémies radio-induites se trouve aggravé et l'inaptitude à tout risque hématologique étant totale, un changement de poste de travail est indispensable.
Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, Affections hématologiques 7.
9.4.3. Leucémies
Elles s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations. Les leucémies radio-induites ne sont pas fonction du type de rayonnement, de son énergie et de la dose absorbée.
Elles ne présentent pas de caractères spécifiques mais on constate généralement des leucémies myéloïdes, aiguës ou chroniques, bien que les leucémies lymphoïdes soient légitimement incluses dans les affections réparables. Leucémies : 67 à 100 %.
9.5. Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation
Le cancer brocho-pulmonaire par inhalation de produits radioactifs (par irradiation interne) doit être distingué du cancer broncho-pulmonaire par irradiation externe qui, en l'état actuel de la législation, ne peut pas donner lieu à réparation.
Il a été observé avec une certaine fréquence chez les travailleurs des mines d'uranium et d'autres mines métalliques : fer, plomb, zinc, spathfluor, ainsi que chez ceux ayant été exposés aux produits de filiation du radon qui sont particulaires.
Il s'intègre dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations ionisantes et ne présente pas de caractères particuliers.
Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation de produits radio-actifs : 100 %.
9.6. Sarcomes osseux
Il s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations et peuvent être théoriquement induits par n'importe quel rayonnement ionisant. Un risque réel est constitué par l'incorporation de radionucléides ostéotropes, notamment le radium (216), le phosphore (32)... à l'occasion d'utilisations industrielles ou en laboratoire.
De nombreux facteurs devront être pris en considération :
- la localisation ostéo-sarcomateuse (fémur, maxillaire inférieur, omoplate...) ;
- le bilan d'extension ; - les résultats thérapeutiques, les possibilités d'appareillage ;
- les séquelles loco-régionales fonctionnelles, les séquelles douloureuses, le retentissement sur l'état général...
Sarcomes osseux : 67 à 100 %.
9.7. Radionécrose osseuse
Affection exceptionnelle, ne pouvant être induite que par des irradiations chroniques externes ou internes importantes, et n'apparaissant qu'après un long laps de temps.
Apprécier les éléments séquellaires, tels que la localisation de la radionécrose, l'état fonctionnel résiduel, les possibilités d'appareillage : voir barème AT, chapitre concerné.
Pour les radionécroses des maxillaires : voir barème AT, Stomatologie (7.2 et 7.3).