ANNEXE II
BARÈME INDICATIF D'INCAPACITÉ PERMANENTE PROFESSIONNELLE (MALADIES PROFESSIONNELLES)
Sommaire

1. Affections cardio-vasculaires
1.1. Insuffisance ventriculaire droite

Forme légère : 5-20 %.
Caractérisée par :

- dyspnée à l'effort prolongé ;
- absence de signes périphériques d'IVD ;
- absence de retentissement même au moment des poussées de surinfection pulmonaire.

Forme moyenne : 20-60 %.
Caractérisée par :

- dyspnée d'effort associée à :

- tachycardie-cœur de volume subnormal ;
- signes électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit ;
- absence d'hépatomégalie ;
- poussées d'insuffisance ventriculaire droite grave lors des surinfections pulmonaires.

Forme grave : 60-100 %.
Caractérisée par :

- dyspnée de repos associée à :

- tachycardie-cardiomégalie ;
- signes électro-écho-cardiographiques de rententissement ventriculaire droit ;
- signes périphériques d'insuffisance ventriculaire droite ;
- nécessité d'un traitement et d'un régime.

1.2. Insuffisance ventriculaire gauche

Forme légère : 5-20 %.
Caractérisée par :

- dyspnée à l'effort prolongé ;
- simple hypertrophie ventriculaire gauche électrique et/ou radiologique ;
- absence de traitement et de régime.

Forme moyenne : 20-60 %.
Caractérisée par :

- dyspnée d'effort simple associée à :

- tachycardie ;
- signes électro-écho-cardiographiques d'atteinte ventriculaire gauche modérée ;
- accès épisodiques et légers de dyspnée paroxystique.

Forme grave : 60-100 %.
Caractérisée par :

- dyspnée au moindre effort associée à :

- crises de dyspnée paroxystique-œdème aigu du poumon ;
- tachycardie avec galop ;
- râles crépitants et sous crépitants ;
- signes d'atteinte cardio-vasculaire gauche avérée ;
- nécessité d'un traitement continu.

1.3. Ischémie cardiaque

Forme légère : 5-10 %.
Caractérisée par :

- ischémie électrique silencieuse ;
- absence de douleur angineuse ;
- absence d'infarctus du myocarde ;
- absence de traitement.

Forme moyenne : 20-60 %.
Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :

- angor modéré stable répondant bien au traitement - associé à des altérations électriques modérées et stables au repos ;
- épreuves d'effort perturbées ;
- séquelles limitées d'infarctus myocardique avec ou sans douleurs angineuses.

La cœxistence de troubles du rythme ventriculaire constitue un facteur de gravité.
Forme grave : 60-100 %.
Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :

- infarctus myocardique ancien étendu avec troubles du rythme et/ou ectasie pariétale ;
- angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ;
- cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif et/ou chirurgical et/ou instrumental ;
- séquelles secondaires à la chirurgie coronaire ou à l'angioplastie.

Les séquelles liées à une éventuelle migration embolique seront évaluées par ailleurs.

1.4. Atteintes primitives du myocarde

Forme légère : 5-20 %.
Caractérisée par le tableau clinique suivant :

- anomalies électriques de type surcharge ou troubles isolés de la repolarisation ;
- altérations écho-cardiographiques discrètes ;
- cœur de volume normal ou limite ;
- absence de symptômes fonctionnels ;
- absence de signes d'insuffisance cardiaque ;
- absence de traitement.

Forme moyenne : 20-60 %.
Caractérisée par le tableau clinique suivant :

- dyspnée à l'effort modéré ;
- cardiomégalie modérée ;
- altérations franches de l'électro-échocardiogramme ;
- absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ;
- stabilité sous traitement.

Forme grave : 60-100 %.
Caractérisée par :

- dyspnée à l'effort simple associée à un ou plusieurs signes suivants :

- tachycardie - galop ;
- hépatomégalie - poumon cardiaque ;
- altérations majeures à l'électro-échocardiogramme ;
- nécessité d'un traitement polymédicamenteux continu.

1.5. Atteintes péricardiques

Forme légère : 5-20 %.
Caractérisée par :

- anomalies électriques isolées persistantes ;
- absence de traitement.

Forme moyenne : 30-60 %.
Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :

- péricardite récidivante à rechutes multiples ;
- péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou hémodynamique.

Forme grave : 60-100 %.
Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :

- péricardite liquidienne chronique ;
- péricardite chronique calcifiée ou non avec syndrome d'adiastolie ;
- séquelles chirurgicales entraînant une gêne fonctionnelle marquée ;
- mésothéliome péricardique.

1.6. Troubles du rythme

Forme légère : 5-20 %.
Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :

- troubles de la conduction intraventriculaire (bloc de branche) ou auriculoventriculaire au 1^er degré, asymptomatique et stable ;
- hyper-excitabilité auriculaire ou ventriculaire nécessitant un traitement prophylactique ;
- arythmies ventriculaires ou auriculaires complexes, symptomatiques, nécessitant surveillance et traitement ;
- patient appareillé par stimulateur intracorporel.

Forme moyenne : 30-60 %.
Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :

- tachycardies supraventriculaires nécessitant un traitement prophylactique ;
- arythmies ventriculaires, ou auriculaires complexes, symptomatiques, nécessitant surveillance et traitement ;
- patient appareillé par stimulateur intracorporel.

Forme grave : 60-100 %.
Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :

- tachycardie ventriculaire récidivant malgré le traitement.

Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques éventuelles.

1.7. Atteintes vasculaires périphériques
1.7.1. Artéritiques

Forme légère : 5-20 %.
Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :

- disparition d'un pouls distal avec sténose incomplète au Doppler chez un sujet asymptomatique ;
- claudication intermittente à la marche rapide et prolongée.

Forme moyenne : 20-60 %.
Associant :

- claudication intermittente à la marche normale avec pression à la cheville > 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa) ;
- troubles trophiques peu marqués ;
- traitement continu.

Forme grave : 60-100 %.
Associant :

- artériopathie chronique avec douleur de décubitus ;
- troubles trophiques marqués ;
- marche impossible ou extrêmement pénible avec douleurs violentes ;
- pression à la cheville < 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa).

Evaluer par ailleurs les séquelles liées à une amputation par gangrène selon barème AT.

1.7.2. Phlébitiques

Forme légère : 5-10 %.
Associant :

- œdème modéré ;
- simple lourdeur et fatigabilité modérée.

Forme moyenne : 10-30 %.
Caractérisée par :

- œdème important ;

et/ou

- troubles trophiques marqués.

Forme grave : 30-50 %.
Caractérisée par :

- troubles trophiques très importants ;

et/ou

- œdème très important avec fatigabilité marquée.

1.7.3. Troubles angio-neurotiques

Forme légère : 5-20 %.

- on tiendra compte de la gène fonctionnelle et du résultat des épreuves fonctionnelles.

Forme évoluée : 20-30 %.

- existence de sphacèle,

et/ou

- troubles trophiques.

1.8. Valvulopathies

Forme légère : 5-10 %.
Caractérisée par le tableau :

- simple souffle séquellaire sans retentissement ventriculaire, clinique, radio, électro-échographique hémodynamique ;
- absence de traitement.

Forme moyenne : 20-60 %.
Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :

- valvulopathie avérée mais sans signe de décompensation ;

- valvulopathie avérée associée à :

- signes d'insuffisance cardiaque légère ;
- avec ou sans traitement médical ;
- absence d'indications chirurgicales ;
- valvulopathie opérée avec bons résultats.

Forme grave : 60-100 %.
Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :

- valvulopathie entraînant un retentissement cardiaque sévère (voir IVD ou IVG) ;
- indications chirurgicales ;
- formes opérées avec résultats médiocres ;
- valvulopathies inopérables.

Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques éventuelles.

1.9. Hypertension artérielle

Une hypertension artérielle limite labile ne nécessitant pas un traitement ne justifie pas d'indemnisation.
En cas d'hypertension artérielle permanente nécessitant un traitement, l'appréciation tiendra compte de l'état hypertensif et d'autre part de ses retentissements viscéraux :

- élévation de la tension artérielle isolée : 10 à 20 %.

Les retentissements viscéraux sont indemnisés pour leur propre compte (voir chapitres particuliers du barème).

2. Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses
2.1. Modalités d'évaluation des séquelles d'affections dermatologiques professionnelles

Le tableau d'incapacité des affections dermatologiques professionnelles (Maladies professionnelles - Origine post-traumatique) propose :

- un taux de base qui est fonction de l'état séquellaire clinique, de sa gravité et de son potentiel évolutif ;
- auquel peut s'appliquer un cœfficient de majoration fonction de certaines localisations lésionnelles et de la superficie des séquelles ;
- un taux complémentaire si cœxistent des séquelles sensitives et/ou motrices, responsables d'une gêne fonctionnelle.

L'incapacité dermatologique doit certes prendre en compte ces différents facteurs mais surtout doit s'apprécier de façon globale en fonction des éléments que comporte l'article L. 434-2 du code de la sécurité sociale. L'incidence de l'affection dermatologique professionnelle sur les aptitudes et la qualification professionnelle qui constituent peut-être l'élément médico-social majeur de l'incapacité permanente partielle dépend, en grande partie, des risques professionnels que comportait le poste de travail de la victime. Le médecin évaluateur, dont l'action se situe forcément en aval de la maladie professionnelle, ne doit pas négliger pour autant ce qui se place en amont.
Il ne doit pas perdre de vue que la dermatose professionnelle, d'origine allergique, risque fort de récidiver dès nouveau contact avec le facteur étiologique et que, même pour des séquelles cliniques minimes, le changement de poste de travail peut s'imposer. Ceci s'entend surtout pour le risque chimique et plus encore lorsque celui-ci comporte l'utilisation de substances cancérogènes.
Que le risque chimique soit constitué par une substance ou une préparation (mélange de substances), qu'il soit pur ou associé à un facteur physique (mécanique, par exemple), il convient de reconnaître les types d'effets susceptibles de se produire :

- effets généraux :
- irritants (responsables de l'inflammation) ;
- corrosifs (responsables de nécrose cellulaire) ;
- toxiques ;
- allergisants ;
- cancérogènes ;
- effets spécifiques :
- effet savon ;
- effet solvan : délipidation de surface ;
- alcalin...

Certaines lésions sont véritablement pathognomoniques du risque tel la chloracné causée par les dioxines ;

- effets toxiques :

Des toxiques sont résorbables par voie cutanée et cette pénétration percutanée est d'autant plus importante que les téguments sont lésés. Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore.

2.2. Evaluation

2.3. Lésions cutanéo-muqueuses

Selon le type se reporter aux chapitres correspondants.
Perforation de la cloison nasale. Barème AT 5.1.2.

2.4. Radio-dermites

Voir chapitre 9.3 du présent barème.

3. Affections digestives
3.1. Atteintes hépatiques

Au décours de l'évolution d'une maladie professionnelle comportant une atteinte hépatique, le médecin chargé de l'évaluation de l'IPP peut se trouver devant l'une des situations suivantes :
1. Hépatite ;
2. Cirrhose du foie ;
3. Tumeur maligne du foie.

3.1.1. Hépatites

L'hépatite aiguë peut être considérée comme guérie sans séquelle lorsque les tests de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux. La présence isolée d'antigène HBS ne constitue pas une séquelle en soi. Hépatites chroniques : Les hépatites chroniques sont définies par la persistance après six mois d'évolution d'une perturbation des tests biologiques hépatiques et/ou d'anomalies à l'examen anatomopathologique. On distingue :

- l'hépatique chronique persistance :
- avec perturbation des tests de cytolyse, les chiffres ne dépassant pas cinq fois la valeur normale ;
- éventuellement confirmée par un examen histologique du foie : 5 à 10 % ;
- l'hépatite chronique active :
- avec des tests de cytolyse dépassant cinq fois leur valeur normale ;
- et/ou gamma-globulines sériques dépassant 20 g/litre, éventuellement confirmée par examen histologique du foie.

Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à 40 %.

3.1.2. Cirrhoses

La cirrhose est reconnue par ses signes cliniques et biologiques et/ou histologiques (ponction biopsie du foie). Pour fixer le taux d'incapacité permanente partielle imputable à la cirrhose, on tiendra compte du retentissement sur l'état général et de la survenue des complications éventuellement associées :

- hypertension portale : présence de varices œsophagiennes (constatées par l'examen endoscopique) avec ou sans hémorragie digestive et/ou ascite ;
- insuffisance hépatique : avec abaissement du taux de prothrombine au-dessous de 60 % ;
- encéphalopathie hépatique ;
- troubles de l'attention, de l'idéation et/ou troubles caractériels et/ou signes neurologiques spécifiques ;
- hépatocarcinome : présence dans le sérum d'un marqueur spécifique à un taux significatif (par exemple alpha-fœtoprotéine > 500 nanogrammes/ml) et/ou anomalies échographiques démonstratives et/ou arguments histologiques décisifs après cytoponction.

Suivant le stade évolutif, l'affection réalise des tableaux cliniques de gravité diverse :
Cirrhoses compensées :
Caractérisées par l'absence de manifestations d'hypertension portale, l'absence d'encéphalopathie hépatique, l'absence d'insuffisance hépatique : 10 à 20 %.
Cirrhoses avec hypertension portale :
Varices œsophagiennes non hémorragiques ou ascite facilement réductible sans signe clinique d'encéphalopathie : 20 à 60 %.
Cirrhoses graves :

- hémorragies(s) par rupture de varice œsophagienne et/ou ascite irréductible ;
- et/ou encéphalopathie invalidante ;
- et/ou signes marqués d'insuffisance hépatique : 60 à 100 %.

Cirrhoses compliquées d'hépatocarcinome : 100 %.

3.1.3. Tumeurs malignes du foie

Hépatocarcinome : 100 %.
Angiosarcome du foie : 100 %.

3.2. Autres atteintes de l'appareil digestif

Les atteintes aiguës œsophagiennes, gastriques et intestinales guérissent habituellement sans séquelle. S'il persiste quelques signes fonctionnels : douleurs épigastriques, vomissements, brûlures... : 5 %.
Pour les stomatites chroniques, voir le barème des accidents du travail, chapitre 7, Stomatologie.

3.2.1. Colite post-dysentérique

Marquée par une diarrhée sanglante, un aspect radiologique et/ou endoscopique de colite ulcéreuse, les examens parasitologiques étant négatifs : 5 à 20 %.

3.2.2. Tumeurs malignes

Mésothéliome péritonéal : 100 %.

4. Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques
4.1. Troubles neurologiques aigus

Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la conscience allant jusqu'au coma profond, crises convulsives, myoclonies.
L'évolution de ces troubles aigus se fait, soit vers l'aggravation rapide et irréversible, soit vers la guérison, soit vers la stabilisation avec persistance de séquelles qui seront étudiées dans le chapitre des troubles neurologiques chroniques.
Au stade des troubles neurologiques aigus, la consolidation du blessé n'est pratiquement jamais acquise. Il ne semble donc pas nécessaire de proposer des taux d'IPP.

4.2. Troubles neurologiques chroniques
4.2.1. Tremblement intentionnel - Myoclonies

Forme légère :
Unilatérale, suivant le côté (dominant ou non), apparition d'un tremblement discret : 10 à 20 %.
Forme moyenne : 20 à 40 %.
Forme grave :
Pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 40 à 100 %.

4.2.2. Ataxies - Ataxie cérébelleuse

Forme légère :
Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %.
Forme moyenne :
Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des mouvements : 50 à 90 %.
Forme grave :
Marche impossible, troubles kinétiques, incoordination, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 100 %.

4.2.3. Epilepsie

Forme légère :
Bien contrôlée par le traitement, compatible avec une activité professionnelle : 10 à 20 %.
Forme moyenne :
Crises fréquentes malgré le traitement avec ou sans troubles du comportement, nécessité éventuelle d'un changement de poste de travail : 20 à 70 %.
Forme grave :
Non contrôlée par le traitement, nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100 %.

4.2.4. Dysarthrie - Aphasie

Forme légère :
Trouble de l'élocution, réduction du flux verbal : 5 à 20 %.
Forme moyenne :
Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible : 20 à 80 %.
Forme grave :
Absence de communication avec autrui, expression impossible, troubles majeurs de la compréhension : 80 à 100 %.

4.2.5. Syndrome neurologique de type parkinsonien

Forme légère :
Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %.
Forme moyenne :
Entraînant une gêne appréciable : 20 à 50 %.
Forme grave : 50 à 100 %.

4.2.6. Syndrome associant

- des troubles de l'équilibre ;

de la vigilance ;
et de la mémoire ;
Et syndrome associant :

- des céphalées ;
- de l'asthénie ;
- des vertiges ;
- des nausées.

L'association de ces troubles divers entre dans le cadre du syndrome subjectif. Selon l'intensité et la pluralité des symptômes : 5 à 20 %.

4.2.7. Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles angio-neurotiques

Selon l'intensité des symptômes.
Selon le côté atteint (dominant ou non) : 5 à 30 %.

4.2.8. Névrite optique : 5 à 30 %

Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5).

4.3. Névrites - Polynévrites

L'évaluation des taux d'IPP pour les névrites et les polynévrites doit tenir compte de plusieurs facteurs :

- existence ou non de troubles moteurs ;
- existence ou non de troubles sensitifs, en particulier profonds ;
- existence ou non de troubles trophiques.

Il faudra considérer la gêne fonctionnelle entraînée par ces différents facteurs (barème AT 4.2.5).
Un cas particulier, la névrite trijéminale, exceptionnelle, qui entraîne plus souvent des troubles moteurs que des douleurs : 5 à 60 %.

4.4. Troubles psychiques - Troubles mentaux organiques
4.4.1. Aigus

Ces troubles peuvent comporter une confusion mentale de niveau variable ou un état délirant aigu.
Il s'agit, là encore, comme pour les troubles neurologiques aigus, d'états évolutifs pendant lesquels la consolidation n'est pas envisageable.

4.4.2. Chroniques

Etats dépressifs d'intensité variable :

- soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 % ;
- soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à 100 %.

Troubles du comportement d'intensité variable : 10 à 20 %.

4.5. Atteintes neuro-méningées
4.5.1. Séquelles de la méningite cérébro-spinale à méningocoques

4.5.1.1. La plus fréquente, constatée dans environ 5 % des cas, est la surdité (cf. barème AT 5.5.2).
4.5.1.2. Les autres sont relativement exceptionnelles, mais doivent être envisagées ;
4.5.1.2.1. Epilepsie : cf. barème MP, chapitre Troubles neurologiques chroniques ;
4.5.1.2.2. Déficit moteur focalisé : cf. barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5 ;
4.5.1.2.3. Troubles visuels, atrophie optique : cf. barème AT 6.1 ;
4.5.1.2.4. Déficit intellectuel, troubles mnésiques selon l'intensité des symptômes : 10 à 30 % ;
4.5.1.2.5. Hydrocéphalie avec déficit intellectuel, troubles de la statique : le taux sera évalué en fonction des résultats de la neurochirurgie.

4.5.2. Séquelles neuro-méningées de la brucellose

Elles sont essentiellement consécutives à des lésions méningées chroniques mais aussi à des localisations médullaires. Ces lésions entraînent des signes, soit médullaires, soit radiculaires (queue de cheval). Les séquelles vont donc s'exprimer sous forme, soit de déficit focalisé, soit de monoplégie, soit de paraplégie d'intensité variable, associées ou non à des troubles sensitifs et/ou sphinctériens. Les taux seront évalués par référence au barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5.

4.6. Surdités professionnelles

Voir barème AT 5.5.2.
Acouphènes :
Voir barème AT 5.5.3.

4.7. Pathologie tumorale

Glioblastome : 100 %.

5. Affections des reins et des voies urinaires

L'atteinte de l'appareil urinaire au cours des maladies professionnelles peut relever de divers mécanismes physiopathologiques et réaliser des lésions variées touchant le parenchyme rénal (nécroses tubulaires, lésions interstitielles, glomérulopathies) ou les voies urinaires.
Cependant, quelle que soit la maladie, les séquelles au moment de la consolidation donnent lieu à un nombre restreint de situations. Le médecin, chargé de l'évaluation, sera en pratique amené à estimer l'incapacité permanente partielle résultant des syndromes suivants :

- insuffisance rénale chronique ;
- hypertension artérielle ;
- protéinurie importante (syndrome néphrotique) ;
- hématurie ou protéinurie isolée ;
- tubulopathie chronique ;
- lithiase urinaire ;
- lésions vésicales.

5.1. L'insuffisance rénale chronique
5.1.1. Insuffisance rénale légère

Clairances de la créatinine supérieures aux 3/4 de la normale ; vie professionnelle normale : 10 à 20 %.

5.1.2. Insuffisance rénale moyenne

Clairances de la créatinine entre 1/4 et 3/4 de la normale, peu de retentissement sur la vie professionnelle : 20 à 40 %.

5.1.3. Insiffusance rénale importante

Clairances de la créatinine au-dessous du quart de la normale, anémie, modification humorale, nécessité de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes ; éventuellement : syndrome néphrotique, goutte, ostéodystrophie rénale ; retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet : 40 à 60 %.

5.1.4. Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse)

l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations, des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle : 60 à 100 %.

5.1.5. Transplantation rénale

Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur et la valeur du rein : 30 à 100 %.

Nota. - Quel que soit le stade de l'insuffisance rénale, l'existence d'une hypertension artérielle pourra faire l'objet d'une majoration en fonction de son degré de sévérité.