Arrêté du 9 janvier 2026 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d'évaluation

Version INITIALE

NOR : TECL2600458A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/1/9/TECL2600458A/jo/article_snum4

Texte n°6


Critère D5C5 - Concentration en oxygène dissous


Indicateur

Seuil/Condition d'atteinte du BEE

Concentration en oxygène au fond à la côte

3 mg.l-1

Concentration en oxygène au fond au large

6 mg.l-1


Critère D5C6 - Abondance des macroalgues opportunistes


Indicateur

Seuil/Condition d'atteinte du BEE

Blooms de macroalgues opportunistes

Type 1 : RQE (*) = 0,617
Type 2 et 3 : RQE = 0,6


(*) Ratio de qualité écologique.