Tableau 9.3. - Anoures semi-aquatiques
Longueur du corps (*) (cm) | Dimension minimale du compartiment (**) (cm2) | Surface minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm2) | Hauteur minimale du compartiment (***) (cm) | Profondeur minimale de l'eau (cm) | Date d'application |
|---|---|---|---|---|---|
jusqu'à 5,0 | 1 500 | 200 | 20 | 10 | 1er janvier 2017 |
de plus de 5,0 à 7,5 | 3 500 | 500 | 30 | 10 | |
plus de 7,5 | 4 000 | 700 | 30 | 15 | |
(*) Mesurée du nez au cloaque. (**) Un tiers de terre ferme, deux tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger. (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure. | |||||
Tableau 9.4. - Anoures semi-terrestres
Longueur du corps (*) (cm) | Dimension minimale du compartiment (**) (cm2) | Surface minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm2) | Hauteur minimale du compartiment (***) (cm) | Profondeur minimale de l'eau (cm) | Date d'application |
|---|---|---|---|---|---|
jusqu'à 5,0 | 1 500 | 200 | 20 | 10 | 1er janvier 2017 |
de plus de 5,0 à 7,5 | 3 500 | 500 | 30 | 10 | |
plus de 7,5 | 4 000 | 700 | 30 | 15 | |
(*) Mesurée du nez au cloaque. (**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger. (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure | |||||
Tableau 9.5. - Anoures arboricoles
Longueur du corps (*) (cm) | Dimension minimale du compartiment (**) (cm2) | Surface minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm2) | Hauteur minimale du compartiment (***) (cm) | Date d'application |
|---|---|---|---|---|
jusqu'à 3,0 | 900 | 100 | 30 | 1er janvier 2017 |
plus de 3,0 | 1 500 | 200 | 30 | |
(*) Mesurée du nez au cloaque. (**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger. (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure. | ||||
2.10. Reptiles
Tableau 10.1. - Chéloniens aquatiques
Longueur du corps (*) (cm) | Surface d'eau minimale (cm2) | Surface d'eau minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm2) | Profondeur minimale de l'eau (cm) | Date d'application |
|---|---|---|---|---|
jusqu'à 5 | 600 | 100 | 10 | 1er janvier 2017 |
de plus de 5 à 10 | 1 600 | 300 | 15 | |
de plus de 10 à 15 | 3 500 | 600 | 20 | |
de plus de 15 à 20 | 6 000 | 1 200 | 30 | |
de plus de 20 à 30 | 10 000 | 2 000 | 35 | |
plus de 30 | 20 000 | 5 000 | 40 | |
(*) Mesurée en ligne droite du bord avant au bord arrière de la carapace. | ||||
Tableau 10.2. - Serpents terrestres
Longueur du corps (*) (cm) | Surface au sol minimale (cm2) | Surface minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm2) | Hauteur minimale du compartiment (**) (cm) | Date d'application |
|---|---|---|---|---|
jusqu'à 30 | 300 | 150 | 10 | 1er janvier 2017 |
de plus de 30 à 40 | 400 | 200 | 12 | |
de plus de 40 à 50 | 600 | 300 | 15 | |
de plus de 50 à 75 | 1 200 | 600 | 20 | |
plus de 75 | 2 500 | 1 200 | 28 | |
(*) Mesurée du nez à l'extrémité de la queue. (**) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à sa structure intérieure. | ||||
2.11. Poissons
11.1. Débit d'eau et qualité de l'eau
Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment. La circulation de l'eau ou la filtration dans les aquariums doit être suffisante pour assurer que les paramètres de qualité de l'eau soient maintenus dans des limites acceptables, en fonction des caractéristiques du système d'élevage ainsi que des exigences relatives aux espèces et au stade de développement. Chaque fois que nécessaire, l'eau doit être filtrée ou traitée afin d'éliminer les substances nocives pour les poissons. Les paramètres de qualité de l'eau doivent toujours demeurer à l'intérieur de la gamme acceptable par la physiologie et les activités normales pour une espèce de poisson et un stade de développement donnés. La circulation de l'eau doit permettre aux poissons de nager correctement et de conserver un comportement normal. Les poissons doivent bénéficier d'une période appropriée d'acclimatation et d'adaptation aux changements des conditions de qualité de l'eau. Des mesures appropriées sont prises pour réduire au minimum les changements brusques dans les différents paramètres ayant une incidence sur la qualité de l'eau. Une circulation de l'eau et un niveau d'eau appropriés doivent être assurés et font l'objet d'une surveillance.
11.2. Oxygène, composés azotés, dioxyde de carbone, pH et salinité
La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues. Chaque fois que nécessaire, une aération supplémentaire de l'eau de l'aquarium doit être fournie, en fonction du système d'élevage. Les concentrations de dioxyde de carbone et de composés azotés, à savoir l'ammoniac, le nitrite et les nitrates, sont maintenues en dessous des seuils de nocivité. La qualité de l'eau est contrôlée selon un calendrier d'essais défini à une fréquence suffisante pour détecter les changements dans ces paramètres essentiels. Des mesures sont prises pour atténuer ces changements.
Le pH doit être adapté aux espèces et fait l'objet d'une surveillance pour être maintenu aussi stable que possible. La salinité doit être adaptée aux besoins des espèces et au stade de développement des poissons. Tout changement dans la salinité de l'eau doit avoir lieu graduellement.
11.3. Température et éclairage
La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage optimale pour l'espèce de poissons concernée et en fonction du stade de développement des poissons. Elle est maintenue aussi stable que possible. Tout changement de température doit avoir lieu graduellement. Les poissons doivent être maintenus sous une photopériode appropriée.
11.4. Densité de peuplement et complexité de l'environnement
La densité de peuplement doit être fondée sur l'ensemble des besoins des poissons en matière de conditions environnementales, de santé et de bien-être. Les poissons doivent disposer d'un volume d'eau suffisant pour nager normalement, tenant compte de leur taille, de leur âge, de leur état de santé et des méthodes d'alimentation. Les poissons bénéficieront d'un enrichissement environnemental approprié, par exemple des cachettes ou un substrat adapté, sauf si les comportements suggèrent que cela n'est pas nécessaire.
11.5. Alimentation et manipulation
Les poissons doivent recevoir une alimentation adaptée à l'espèce et bénéficier d'un rythme de prise alimentaire approprié. Une attention particulière doit être prêtée à l'alimentation des poissons à l'état larvaire lors du passage des aliments naturels aux aliments artificiels. S'il est nécessaire d'organiser un jeûne forcé pour des raisons non liées au protocole (transport, par exemple), sa durée doit être la plus courte possible et tenir compte de la taille des poissons et de la température de l'eau.
Dans la mesure du possible, les poissons sont manipulés sans être retirés de l'eau. La manipulation des poissons dans l'eau et hors de l'eau doit être limitée au minimum, et l'équipement en contact direct avec les poissons doit être humidifié. Les poissons ne sont pas manipulés en dehors des plages de température de l'eau qu'ils peuvent tolérer.
11.6. Poissons zèbres
11.6.1. Qualité de l'eau
Tableau 11.1. - Exigences relatives aux paramètres de l'eau dans les systèmes d'hébergement pour poissons zèbres
Paramètres de l'eau | Minimum-maximum requis |
Température | 24 à 29 °C |
Conductivité | 150 à 1 700 µS/cm2 |
Dureté totale | 40 à 250 mg/L CaCO3 |
pH | 6,5 à 8 |
Composés azotés | NH3/NH4+ < 0,1 (*) mg/L, NO2- < 0,3 mg/L, NO3- < 25 mg/L |
Oxygène dissous | > 5 mg/L |
(*) ou inférieure à la limite de détection. 0,1 mg/L indique la quantité totale d'ammoniac, NH3/NH4 +. Elle correspond à 0,002 mg/L de NH3 à 28 °C avec un pH de 7,5. | |
11.6.2. Eclairage
Pendant la phase de jour, le niveau d'éclairage doit être constant, sauf lors des courtes transitions correspondant à l'aube/au crépuscule, le cas échéant. La phase de nuit doit être complètement obscure.
11.6.3. Densité de peuplement et complexité de l'environnement
Le volume d'eau utilisé pour les poissons zèbres adultes n'est pas inférieur à 1 litre. La densité de peuplement n'est pas supérieure à 10 poissons adultes/litre. La taille et la forme de l'aquarium permettent aux poissons de se comporter et de nager naturellement.
Les hébergements individuels prolongés sont évités.
2.12. Céphalopodes
12.1. Débit d'eau et qualité de l'eau
Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment.
La conception de l'aquarium et la circulation de l'eau doivent répondre aux besoins de l'animal, notamment l'apport d'une oxygénation appropriée en fonction de sa taille, de son stade de développement et de ses besoins comportementaux. La température, la salinité, le pH et les composés azotés de l'eau doivent se situer à des niveaux appropriés aux besoins des espèces et des formes de vie. Les fuites et l'introduction accidentelle d'éléments étrangers sont évitées par l'utilisation de couvercles, si nécessaire.
Les céphalopodes doivent bénéficier d'une période appropriée d'acclimatation et d'adaptation aux changements des conditions de qualité de l'eau.
12.2. Eclairage
L'intensité lumineuse et la photopériode répondent aux besoins des espèces.
12.3. Alimentation
Les céphalopodes reçoivent un régime alimentaire adapté en fonction de l'espèce, des stades de développement et des besoins comportementaux.
12.4. Enrichissement et manipulation
Les céphalopodes reçoivent des stimuli physiques, cognitifs et sensoriels en quantité appropriée et suffisante pour permettre d'adopter un large éventail de comportements propres à l'espèce. Les conditions d'hébergement tiennent compte des besoins sociaux propres à l'espèce (c'est-à-dire, son habitude à vivre en groupe ou en solitaire). Des abris ou tanières sont prévus, s'il y a lieu pour l'espèce.
Dans la mesure du possible, les céphalopodes sont manipulés sans être retirés de l'eau. La manipulation des céphalopodes hors de l'eau doit être limitée au minimum, et l'équipement en contact direct avec les animaux doit être humidifié.
Tableau 12.1. - Céphalopodes
Famille | Groupe | Longueur du corps (*) (cm) | Surface d'eau minimale (cm2) | Surface d'eau minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm2) | Profondeur minimale de l'eau (cm) |
|---|---|---|---|---|---|
Sepiidae | Seiches | jusqu'à 2 | 100 | 40 | 7 |
> 2 à 6 | 600 | 200 | 15 | ||
> 6 à 12 | 1 200 | 400 | 20 | ||
> 12 | 2 500 | 1 000 | 25 | ||
Sepiolidae | Sépioles (**) | jusqu'à 1 | 50 | 5 | 5 |
> 1 à 3 | 120 | 50 | 8 | ||
> 3 | 150 | 100 | 12 | ||
Loliginidae | Calmars et encornets (***) (****) | jusqu'à 15 | 2 000 | 400 | 60 |
> 15 à 25 | 4 500 | 900 | 90 | ||
> 25 | 6 000 | 1 200 | 90 | ||
Octopodidae | Poulpes (****) | jusqu'à 10 | 2 000 | 600 | 40 |
> 10 à 20 | 2 600 | 700 | 50 | ||
> 20 | 4 000 | 1 200 | 50 | ||
(*) Longueur dorsale du manteau. (**) Groupements de 40 individus au maximum. (***) Privilégier l'utilisation d'aquariums de forme cylindrique. Les valeurs minimales doivent être augmentées de 5 % en cas d'utilisation d'aquariums non cylindriques. (****) Au stade juvénile et paralarvaire, les calmars et encornets et les poulpes sont hébergés dans des aquariums cylindriques, avec un maximum de 20 paralarves par litre. Des méthodes visant à limiter les interactions visuelles sont adoptées. | |||||
(1) Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la protection des animaux dans les élevages (JO L 221 du 8.8.1998, p.23).
(2) Directive 91/629/CEE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux (JO L 340 du 11.12.1991, p.28).
(3) Directive 91/630/CE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs (JO L 340 du 11.12.1991, p.33).
(4) Directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses (JO L 203 du 3.8.1999, p.53).
(5) Directive 2007/43/CE du Conseil du 28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p.19).