Arrêté du 15 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 1er février 2013 fixant les conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements utilisateurs, éleveurs ou fournisseurs d'animaux utilisés à des fins scientifiques et leurs contrôles

Version INITIALE

NOR : AGRG2517661A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/11/15/AGRG2517661A/jo/article_snum5

Texte n°24


Tableau 6.4. - Babouins (*)


Dimension minimale du compartiment (m2)

Volume minimal du compartiment (m3)

Volume minimal par animal (m3)

Hauteur minimale du compartiment (m)

Date d'application

Animaux de moins de 4 ans (**)

4,0

7,2

3,0

1,8

1er janvier 2017

Animaux de 4 ans ou plus (**)

7,0

12,6

6,0

1,8

Animaux détenus pour la reproduction (***)

12,0

2,0

(**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux.
(***) Dans une colonie reproductrice, aucun espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.


Les jeunes babouins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.


(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.