Arrêté du 22 avril 2024 relatif aux travaux hyperbares effectués sans immersion (mention D)
Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFERENTES MÉTHODES DE TRAVAIL EN MILIEU HYPERBARE (Articles 3 à 15)
Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires (Articles 3 à 5)
Chapitre II : Durée des travaux (Articles 6 à 8)
Chapitre III : Procédures et moyens de décompression (Articles 9 à 10)
Chapitre IV : Procédures de travail et procédures de secours (Articles 11 à 13)
Chapitre V : Equipements communs aux procédures et méthodes de travail (hors enceintes d'aéronefs) (Articles 14 à 15)
Titre II : TRAVAUX SANS IMMERSION EN MILIEU HYPERBARE (Articles 16 à 28)
Annexe
Annexe
Article 21
La compression s'effectue dans la cellule de l'aéronef conformément aux préconisations des constructeurs.