Article 7
Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « génie des équipements agricoles » du brevet de technicien supérieur agricole.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRE2328648A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/9/AGRE2328648A/jo/article_7
Texte n°25
Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « génie des équipements agricoles » du brevet de technicien supérieur agricole.
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