Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes
Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble Alpes (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut d'études politiques de Grenoble (Article 3)
Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation (Articles 4 à 6)
Annexe
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA
Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA
Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS
Chapitre Ier : Fonctionnement des instances
Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux
Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
Chapitre II : Organisation des élections
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Annexe
Annexe
Répartition des sections du Conseil national des universités entre les quatre secteurs de formation pour les élections aux conseils de l'Université
Grand secteur de formation | Disciplines juridiques, économiques et de gestion | Lettres et sciences humaines et sociales | Sciences et technologies | Disciplines de santé |
|---|---|---|---|---|
Section CNU | N° 1 à 6 | N° 7 à 24 N° 70 à 74 | N° 25 à 37 N° 60 à 69 | N° 42 à 58 N° 80 à 82 N° 85 à 87 |