Article 5
Les horaires applicables aux classe mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime figurent en annexes I et II du présent arrêté.
Arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime
NOR : AGRE2326109A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/2/AGRE2326109A/jo/article_5
Texte n°13