ANNEXE B
FLUX PATIENT ENVISAGÉ
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Arrêté du 31 août 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation PRIMORDIAL
NOR : SPRH2323669A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/8/31/SPRH2323669A/jo/article_snum7
Texte n°11