Article 2
L'annexe du même arrêté est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Arrêté du 20 mars 2023 modifiant l'arrêté du 26 août 2019 relatif à l'expérimentation « Parcours de soins pour patients bipolaires - Passport BP »
NOR : SPRH2307899A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/20/SPRH2307899A/jo/article_2
Texte n°34