Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 16 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
NOR : MENE2212367A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/6/16/MENE2212367A/jo/article_2
Texte n°17