ANNEXE 3
MODÈLE DE FEUILLE D'ÉMARGEMENT
FEUILLE D'ÉMARGEMENT CPP ... - PRÉSENCE MEMBRES À LA RÉUNION DE COMITÉ PLÉNIER/RESTREINT
DU ..../..../....
PREMIER COLLÈGE - 14 MEMBRES | ||
|---|---|---|
Nom des membres ayant une qualification et une expérience approfondies en matière de recherches impliquant la personne humaine présents | Signature | |
OUI / NON | ||
Nom des membres médecins généralistes présents | Signature | |
Nom des membres pharmaciens hospitaliers présents | Signature | |
Noms des membres auxiliaires médicaux présents | Signature | |
SECOND COLLÈGE - 14 MEMBRES | |
|---|---|
Nom des membres qualifiées en raison de leur compétence à l'égard des questions éthiques présents | Signature |
Nom des membres qualifiés en raison de leur compétence en sciences humaines et sociales ou de leur expérience dans le domaine de l'action sociale présents | Signature |
Nom des membres qualifiés en raison de leur compétence juridique présents | Signature |
Nom des membres représentants des associations agréées de malades ou d'usagers du système de santé présents | Signature |