Article 1
Le présent arrêté fixe l'organisation de l'enseignement militaire supérieur de premier degré (EMS 1) au sein de l'armée de l'air et de l'espace.
Arrêté du 22 septembre 2021 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré au sein de l'armée de l'air et de l'espace
NOR : ARMH2128645A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/9/22/ARMH2128645A/jo/article_1
Texte n°5