Article 12
L'EMSST comporte trois branches :
- une branche « sciences de l'ingénieur » ;
- une branche « sciences humaines » ;
- une branche « langues étrangères - relations internationales ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : ARMH2128645A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/9/22/ARMH2128645A/jo/article_12
Texte n°5
L'EMSST comporte trois branches :
- une branche « sciences de l'ingénieur » ;
- une branche « sciences humaines » ;
- une branche « langues étrangères - relations internationales ».
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