Article 1
Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation d'activité physique adaptée (APA) pour les patients cardio-vasculaires « As du Cœur » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 27 mai 2020.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : SSAS2122912A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/29/SSAS2122912A/jo/article_1
Texte n°8
Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation d'activité physique adaptée (APA) pour les patients cardio-vasculaires « As du Cœur » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 27 mai 2020.
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