ANNEXES
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Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2020 relatif à l'expérimentation d'activité physique adaptée (APA) pour les patients cardio-vasculaires « As du Cœur »
NOR : SSAS2122912A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/29/SSAS2122912A/jo/article_snum1
Texte n°8