Arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque

Version INITIALE

NOR : MICD2121148A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/13/MICD2121148A/jo/article_22

JORF n°0175 du 30 juillet 2021

Texte n°26

Arrêté du 13 juillet 2021 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque

Titre Ier : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VOIE DE LA FORMATION INITIALE (Articles 2 à 16)
- Article 2
Titre II : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VOIE DE LA FORMATION CONTINUE (Article 17)
- Article 17
Titre III : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Articles 18 à 21)
Titre IV : DISPOSITIONS FINALES (Articles 22 à 23)
- Article 22
- Article 23

Article 22

L'arrêté du 2 décembre 2013 relatif au diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque est abrogé.

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