Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à l'expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques

Version INITIALE

NOR : SSAH2118890A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/6/17/SSAH2118890A/jo/article_1

Texte n°15

Article 1


Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 11 février 2020.