ANNEXE
CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'EXPÉRIMENTATION
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Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à l'expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques
NOR : SSAH2118890A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/6/17/SSAH2118890A/jo/article_snum1
Texte n°15