Article 6
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 20 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » est modifiée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |
3362063 | Allogreffe osseuse, chips spongieux, 15 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm³, de la société NOVOMEDICS France. La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : GT2804 / DD2804 : chips spongieux 15 cm³ GT2852 / DD2852 : chips spongieux 15 cm3 GT2747 / DD2747 : chips cortico-spongieux 15 cm3 GT2757 / DD2757 : chips cortico-spongieux 15 cm3 GT2749 / DD2749 : chips cortico-spongieux 15 cm3 GT2744 / DD2744 : chips cortico-spongieux (<1 cm) Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |