Article 5
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » est modifiée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |
3316560 | Allogreffe osseuse, chips spongieux, 10 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 10 cm³, de la société NOVOMEDICS France. La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : GT2802 / DD2802 : chips spongieux 10 cm³ GT2851 / DD2851 : chips spongieux 10 cm3 GT2746 / DD2746 : chips cortico-spongieux 10 cm3 GT2756 / DD2756 : chips cortico-spongieux 10 cm3 GT2748 / DD2748 : chips cortico-spongieux 10 cm3 GT2742 / DD2742 : chips cortico-spongieux (<1 cm) Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |