Arrêté du 16 octobre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)

Version INITIALE

NOR : AGRG2026627A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/10/16/AGRG2026627A/jo/article_6

Texte n°38

Article 6


Sont radiées de la liste b du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :


- Artichaut : Pêtre (a).
- Chicorée italienne : Rouge de Vérone (b).
- Haricot : Or du Rhin (b).
- Oignon : Valenciana temprana (b).


(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.