Arrêté du 16 octobre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)

Version INITIALE

NOR : AGRG2026627A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/10/16/AGRG2026627A/jo/article_5

Texte n°38

Article 5


Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :


- Chou brocoli déclaré hybride : Kalium (b), Marcus (a).
- Fenouil : Cristal (b).
- Haricot : Talgo (b).
- Mâche : Verte à coeur plein 3 (a).
- Oignon : Sturon (b).
- Tomate déclarée hybride : Amanda (b), Faustine (b).


(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.