ANNEXE III
MODÈLE DE CERTIFICAT D'APTITUDE À L'HYPERBARIE
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Arrêté du 11 juin 2020 relatif aux modalités de formation des travailleurs exposés au risque hyperbare relevant de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique » avec ou sans l'option « travaux à des fins archéologiques »
NOR : MICC2012447A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/11/MICC2012447A/jo/article_snum3
Texte n°7