Arrêté du 22 novembre 2017 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire

Version INITIALE

NOR : TREL1729376A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/11/22/TREL1729376A/jo/article_2

Texte n°7

Article 2


Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er.