Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Chapitre Ier : Organisation générale - structuration (Articles 1 à 4)
Chapitre II : Inscription et droit au remords (Articles 5 à 9)
Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant (Articles 10 à 12)
Chapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiant (Articles 13 à 14)
Chapitre V : La formation en stage (Articles 15 à 56)
Section 1 : Les commissions de subdivision (Articles 18 à 31)
Section 2 : L'agrément (Articles 32 à 40)
Section 3 : La répartition semestrielle (Article 41)
Section 4 : Les choix de stage (Articles 42 à 44)
Section 5 : Les différents types de stage (Articles 45 à 56)
Sous-section 1 : Stages hors subdivision dans la région dont relève la subdivision d'affectation (Article 46)
Sous-section 2 : Stages hors région (Articles 47 à 50)
Sous-section 3 : Stages dans les collectivités d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon, les îles Wallis et Futuna, la Polynésie française) et Nouvelle-Calédonie (Article 51)
Sous-section 4 : Stages à l'étranger (Article 52)
Sous-section 5 : Stages couplés (Article 53)
Sous-section 6 : Stages mixtes (Article 54)
Sous-section 7 : Stages libres (Article 55)
Sous-section 8 : Autres stages particuliers (Article 56)
Chapitre VI : Evaluation et validation (Articles 57 à 62)
Chapitre VII : Délivrance des diplômes (Articles 63 à 64)
Chapitre VIII : Dispositions finales (Articles 65 à 71)
Article 27
Les membres des commissions prévues à l'article 18 du présent arrêté sont nommés, quand il n'y est pas procédé par une autre autorité, par arrêté du directeur général de l'agence régionale de santé de la subdivision concernée.