L'agrément prévu aux articles L. 224-3 et L. 332-17 du code du sport susvisé est accordé pour une durée de cinq ans à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article D. 224-9 du même code et qui est mentionnée ci-après :
Rugiss'Hand De San Rafeu, rue des Chataigniers, Palais des sports JFK, BP 503, 83160 Saint-Raphaël.