Article 12
A l'article 1er de l'arrêté du 23 juin 2016, dans la colonne « Espèce », le mot : « Framboisier » est remplacé par les mots : « Framboisier remontant ».
Arrêté du 31 janvier 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)
NOR : AGRG1631226A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/1/31/AGRG1631226A/jo/article_12
Texte n°33