Arrêté du 7 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures

Version INITIALE

NOR : AGRE1620634A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/10/7/AGRE1620634A/jo/article_2

Texte n°52

Article 2


L'annexe III, prévue à l'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2013 susvisé, est remplacée par une nouvelle annexe jointe, qui est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.