Arrêté du 27 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

Version INITIALE

NOR : AGRG1601353A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/1/27/AGRG1601353A/jo/article_4

Texte n°29

Article 4


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :


- soja : Calao ;
- tournesol : ES Isabella, ES Lolita, ES Performa, ES Primis, ESH 2052, ESH2054, NX23202, Pacific, Tifene.