Le décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale est abrogé.
A l'article 3 du décret n° 2010-687 du 24 juin 2010, la référence au décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009 ci-dessus mentionné est remplacée par la référence au présent décret.
A l'annexe du décret du 31 mars 2009 susvisé, la référence au décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009 ci-dessus mentionné est remplacée par la référence au présent décret.