Arrêté du 1er juillet 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0508 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l'étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base
Annexe
Annexe
Titre Ier : DÉFINITIONS Article 1er-1
Titre II : ÉTUDE SUR LA GESTION DES DÉCHETS
Chapitre 2.1 : Objectifs de l'étude sur la gestion des déchets Article 2.1.1
Chapitre 2.2 : Contenu de l'étude sur la gestion des déchets Article 2.2.1
Chapitre 2.3 : Modalités d'élaboration et de mise à jour de l'étude sur la gestion des déchets
Chapitre 2.4 : Dispositions relatives aux règles générales d'exploitation Article 2.4.1
Titre III : PLAN DE ZONAGE DÉCHETS
Chapitre 3.1 : Généralités Article 3.1.1
Chapitre 3.2 : Elaboration et justification du plan de zonage déchets Article 3.2.1
Chapitre 3.3 : Signalisation du zonage déchets Article 3.3.1
Chapitre 3.4 : Prévention des transferts de contamination et de l'activation des matériaux Article 3.4.1
Chapitre 3.5 : Vérification de la pertinence du plan de zonage déchets et de la conformité de la carte de référence à celui-ci Article 3.5.1
Chapitre 3.6 : Déclassements et reclassements du zonage déchets
Titre IV : BILAN DE LA GESTION DES DÉCHETS
Article 2
La décision annexée au présent arrêté sera publiée au Journal officiel de la République française.