Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 23 avril 2013 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).
Arrêté du 13 mai 2015 modifiant l'arrêté du 23 avril 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques)
NOR : INTS1510625A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/5/13/INTS1510625A/jo/article_1
Texte n°23