Article 1
Le circuit de vitesse de Lédenon tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : INTS1510202A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/4/30/INTS1510202A/jo/article_1
Texte n°37
Le circuit de vitesse de Lédenon tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
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