Actif immobilisé (a) :

Capitaux propres (c) :

Immobilisations incorporelles :

Capital

fonds commercial (b)

Ecart de réévaluation (c)

autres

Réserves :

Immobilisations corporelles

réserve légale

Immobilisations financières (1)

réserves réglementées

Total I

X

X

X

X

autres (4)

Actif circulant :

Report à nouveau (d)

Stocks et en-cours (autres que marchandises) (a)

Résultat de l'exercice [bénéfice ou perte] (d)

Marchandises (a)

Provisions réglementées

Avances et acomptes versés sur commandes

Total I

X

X

Créances (2) :

Provisions (II)

X

X

clients et comptes rattachés (a)

Dettes (5) :

autres (3)

Emprunts et dettes assimilées

Valeurs mobilières de placement

Avances et acomptes reçus sur commandes en cours

Disponibilités (autres que caisse)

Fournisseurs et comptes rattachés

Caisse

Autres (3)

Total II

X

X

X

X

Total III

X

X

Charges constatées d'avance (2) (*) (III)

X

X

X

X

Produits constatés d'avance (2) (IV)

X

X

TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III)

X

X

X

X

TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III+ IV)

X

X

(1) Dont à moins d'un an

(2) Dont à plus d'un an

(3) Dont comptes courants d'associés

(4) Dont réserves statutaires

(5) Dont à plus de 5 ans

Dont à plus d'un an et moins de 5 ans

Dont à moins d'un an

(a) Les actifs avec clause de réserve de propriété sont regroupés sur une ligne distincte portant la mention « dont …€ avec clause de réserve de propriété ». En cas d'impossibilité d'identifier les biens, un renvoi au pied du bilan indique le montant restant à payer sur ces biens. Le montant à payer comprend celui des effets non échus.

(b) Y compris droit au bail.

(c) A détailler conformément à la législation en vigueur.

(d) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (-) lorsqu'il s'agit de pertes.

(*) Le cas échéant, les entités ouvrent un poste « Charges à répartir sur plusieurs exercices » qui forme le total III, le total général étant modifié en conséquence.