Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes
TITRE Ier : L'ADMISSION (Articles 2 à 11)
TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS (Articles 12 à 20)
TITRE III : LES DIPLÔMES (Articles 21 à 36)
Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale (Articles 21 à 29)
Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'arts et techniques, au diplôme national d'arts plastiques et au diplôme national supérieur d'expression plastique (Articles 21 à 23)
Section 2 : Le diplôme national d'arts et techniques (Articles 24 à 25)
Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques (Articles 26 à 27)
Section 4 : Le diplôme national supérieur d'expression plastique (Articles 28 à 29)
Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience (Articles 30 à 36)
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES (Articles 37 à 38)
Annexe
Article 15
L'attribution des crédits procède d'une évaluation dont les modalités sont précisées par le règlement des études.