I. ― Association de sauvegarde
de l'enfant à l'adulte des Hautes-Alpes (ADSEA05)
(05000 Gap)

a) Avenant n° 6 du 20 juin 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'IME.
b) Avenant n° 7 du 27 juin 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'ESAT.

II. ― Association calvadosienne pour la sauvegarde
de l'enfance et de l'adolescence (ACSEA)
(14203 Hérouville-Saint-Clair)

Accord d'entreprise du 20 décembre 2010 relatif à l'adaptation suite à la fusion avec l'Association tutélaire calvadosienne (ATC).

III. ― Association AMASAD
(18350 Nérondes)

Accord d'entreprise du 2 décembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

IV. ― ADAPEI Pays de Montbéliard
(25462 Etupes)

Accord d'entreprise du 9 décembre 2010 relatif à l'attribution de repos compensateurs aux salariés intervenant dans un délai bref.

V. ― Association Camphill Le Béal
(26770 Taulignan)

Accord d'entreprise du 22 juin 2010 relatif à la mise en place de conventions de forfaits jours.

VI. ― APEI Les Papillons blancs de l'Eure
(27003 Evreux)

Accord d'entreprise du 20 octobre 2011 relatif à la mise en place d'un CHSCT associatif.

VII. ― Fondation Massé-Trévidy
(29000 Quimper)

Accord d'entreprise du 29 octobre 2010 relatif à la GPEC.

VIII. ― Association Agir Soigner Eduquer Insérer (ASEI 31)
(31522 Ramonville-Saint-Agne)

Accord d'entreprise du 22 juillet 2010 relatif à la prévention du stress au travail.

IX. ― Association pour l'éducation et l'insertion sociale (AEIS)
(33200 Bordeaux)

Accord d'entreprise du 23 novembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

X. ― Association ARASS
(35200 Rennes)

a) Accord d'entreprise du 6 décembre 2010 relatif aux moyens mis à la disposition du CE, des délégués du personnel, du CHSCT et des organisations syndicales.
b) Accord d'entreprise du 25 février 2011 relatif à l'organisation des transferts.

XI. ― Association ASSAD
(35131 Chartres-de-Bretagne)

Accord d'entreprise du 13 décembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

XII. ― ADAPEI de la Loire
(42100 Saint-Etienne)

Avenant n° 31 du 25 janvier 2010 relatif à l'attribution de congés aux salariés ayant conclu un PACS.

XIII. ― Institut les Cent Arpents
(45770 Saran)

Accord d'entreprise du 8 avril 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

XIV. ― Association Les Récollets - La Tremblaye
(49700 Doué-la-Fontaine)

Accord d'entreprise du 21 janvier 2011 relatif au compte épargne-temps.

XV. ― Association Les Moutatchous
(59482 Haubourdin)

Accord d'entreprise du 28 décembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

XVI. ― Association pour la sauvegarde de l'enfance
à l'adulte de l'Oise (ADSEAO)
(60000 Beauvais)

Annexe du 15 novembre 2010 au protocole d'accord du 22 décembre 1999 relative à l'aménagement du temps de travail.

XVII. ― Association ASSAD
(62504 Saint-Omer)

Accord d'entreprise du 19 juillet 2011 relatif à la modification de la définition de la semaine civile.

XVIII. ― Association DOMISOL
(71306 Montceau-les-Mines)

a) Accord d'entreprise du 27 novembre 2009 relatif à la GPEC.
b) Accord d'entreprise du 27 novembre 2009 relatif à l'emploi des handicapés.
c) Accord d'entreprise du 27 novembre 2009 relatif à la modification de la définition de la semaine civile.