Décision du 28 septembre 2011 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Version INITIALE

NOR : ETSU1120257S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2011/9/28/ETSU1120257S/jo/article_snum3

Texte n°29



A N N E X E


LISTE DES ACTES OUVRANT DROIT AU SUPPLÉMENT POUR ARCHIVAGE NUMÉRIQUE D'UN EXAMEN SCANOGRAPHIQUE OU REMNOGRAPHIQUE
I. - Liste des actes de scanographie :


CODE

TEXTE

ACQK001

Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste

ACQH003

Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ACQH001

Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste (cysternoscanner)

ACQK003

Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique

ACQH002

Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ACQH004

Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ECQH010

Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur (angioscanner thoracique)

ECQH011

Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur, avec scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin (angioscanner thoracique avec angioscanner de l'abdomen et/ou du pelvis)

EBQH006

Scanographie des vaisseaux cervicaux (angioscanner cervical)

EAQH002

Scanographie des vaisseaux encéphaliques (angioscanner cérébral)

EBQH004

Scanographie des vaisseaux cervicocéphaliques (angioscanner cervicocérébral)

EKQH001

Scanographie des vaisseaux des membres supérieurs (angioscanner des membres supérieurs)

ELQH002

Scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin (angioscanner abdominopelvien)

ELQH001

Scanographie des vaisseaux du foie pour étude de la vascularisation à au moins 3 temps différents

EMQH001

Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs (angioscanner des membres inférieurs)

LCQK001

Scanographie des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste

LCQH001

Scanographie des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZBQK001

Scanographie du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste

ZBQH001

Scanographie du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQK005

Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin (pelvis), sans injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQH002

Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin (pelvis), avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQK004

Scanographie de l'abdomen et du petit bassin (pelvis), sans injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQH001

Scanographie de l'abdomen et du petit bassin (pelvis), avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQK003

Pelvimétrie par scanographie

LAQK002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal (rocher) et de l'oreille moyenne

LAQK011

Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne (conduit auditif interne)

LAQK013

Scanographie de la face

LAQK009

Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou

LBQH002

Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

LHQK001

Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste

LHQH006

Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste

LHQK005

Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste

LHQH002

Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste

MZQH001

Arthrographie du membre supérieur avec scanographie (arthroscanner du membre supérieur)

MZQK002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste

MZQH002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste

NZQH002

Arthrographie du membre inférieur avec scanographie (arthroscanner du membre inférieur)

NZQK002

Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste

NZQH001

Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste

NZQH005

Scanographie de la hanche et du membre inférieur pour conception intégrée par ordinateur d'une prothèse ostéoarticulaire sur mesure

NZQK004

Télémétrie des membres inférieurs par scanographie

PDQK001

Quantification des différents composants des tissus mous, par scanographie

QEQK006

Scanographie du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste

QEQH002

Scanographie du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZZQH001

Scanographie d'une fistule


II. - Liste des actes de remnographie :


CODE

TEXTE

ACQN001

Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste

ACQJ002

Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ACQN003

Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu pour procédure stéréotaxique

ACQN002

Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique

ACQN004

Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion

ACQJ001

Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion, avec remnographie des vaisseaux (angio-IRM] cervicocéphaliques

AAQN004

Remnographie (IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions motrices

DZQN001

Remnographie (IRM] morphologique du cœur

DZQN002

Remnographie (IRM] fonctionnelle du cœur, sans épreuve pharmacologique de stress

DZQM008

Remnographie (IRM] fonctionnelle du cœur, avec épreuve pharmacologique de stress

ECQJ001

Remnographie des vaisseaux du thorax (angio-IRM thoracique)

EBQJ002

Remnographie des vaisseaux cervicaux (angio-IRM cervicale)

EAQJ001

Remnographie des vaisseaux encéphaliques (angio-IRM cérébrale)

EBQJ001

Remnographie des vaisseaux cervicocéphaliques (angio-IRM cervicocérébrale)

EKQJ001

Remnographie des vaisseaux des membres supérieurs (angio-IRM des membres supérieurs)

ELQJ001

Remnographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin (angio-IRM abdominopelvien)

ELQJ003

Remnographie des vaisseaux (angio-IRM) de l'abdomen et/ou du petit bassin, avec remnographie des vaisseaux (angio-IRM) des membres

EMQJ001

Remnographie des vaisseaux des membres inférieurs (angio-IRM des membres inférieurs)

LCQN001

Remnographie (IRM) des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste

LCQJ001

Remnographie (IRM) des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZBQN001

Remnographie (IRM) du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste

ZBQJ001

Remnographie (IRM) du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQN002

Remnographie (IRM) de l'abdomen ou du petit bassin (pelvis), sans injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQJ004

Remnographie (IRM) de l'abdomen ou du petit bassin (pelvis), avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQN001

Remnographie (IRM) de l'abdomen et du petit bassin (pelvis), sans injection intraveineuse de produit de contraste

ZCQJ005

Remnographie (IRM) de l'abdomen et du petit bassin (pelvis), avec injection intraveineuse de produit de contraste

LAQN001

Remnographie (IRM) de la face, sans injection intraveineuse de produit de contraste

LAQJ001

Remnographie (IRM) de la face, avec injection intraveineuse de produit de contraste

LHQN001

Remnographie (IRM) d'un ou de deux segments de la colonne vertébrale et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste

LHQJ001

Remnographie (IRM) d'un ou de deux segments de la colonne vertébrale et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

LHQN002

Remnographie (IRM) de 3 segments de la colonne vertébrale ou plus et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste

LHQJ002

Remnographie (IRM) de 3 segments de la colonne vertébrale ou plus et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

MZQN001

Remnographie (IRM) unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste

MZQJ001

Remnographie (IRM) unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste

NZQN001

Remnographie (IRM) unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste

NZQJ001

Remnographie (IRM) unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste

PDQN001

Quantification des différents composants des tissus mous, par remnographie

QEQN001

Remnographie (IRM) du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste

QEQJ001

Remnographie (IRM) du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste

ZZQN001

Remnographie (IRM) comportant 6 séquences ou plus