Décision du 28 septembre 2011 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

NOR : ETSU1120257S
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2011/9/28/ETSU1120257S/jo/texte
JORF n°0286 du 10 décembre 2011
Texte n° 29

Version initiale


Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu les avis de la Haute Autorité de santé en date du 18 juin 2008, du 10 juin 2009, du 9 octobre 2009, du 1er avril 2010, du 16 septembre 2010, du 14 janvier 2011, du 17 mai 2011 et du 23 septembre 2011 ;
Vu les avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 4 mai 2011, du 29 juin 2011 et du 28 septembre 2011 ;
Vu les commissions de hiérarchisation des actes et des prestations des médecins en date du 24 mars 2010, du 23 juin 2010 et du 2 février 2011 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et des prestations des chirurgiens-dentistes en date du 27 janvier 2011,
Décide :



  • De modifier les livres Ier, II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :


  • Le livre Ier est ainsi modifié :
    A l'article I-14-2 « Actes donnant droit à autres forfaits », les mots : « Annexe 5 » sont remplacés par les mots : « Annexe 4 ».


  • Le livre II est ainsi modifié :
    I. ― Inscription d'actes :
    1° A la subdivision « 19.02.07 Radiologie », inscrire l'acte suivant :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

    YYYY600

    Supplément pour archivage numérique d'un examen scanographique ou remnographique

    1

    0

     

     

     

    Facturation :
    Ce supplément est pris en charge :
    ― pour l'archivage numérique des images en vue de leur accès immédiat ou différé ;
    ― sous réserve que soient respectées les conditions prévues dans le cahier des charges figurant à l'annexe 5 des livres Ier et III de la liste des actes et prestations

     

     

     

     


    La liste des actes ouvrant droit à ce supplément est fixée dans l'annexe jointe à la présente décision.
    2° A la subdivision « 08.04.01.05 Plastie de la trompe utérine », inscrire les actes suivants :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

    JJCC004

    Anastomose tubotubaire unilatérale ou bilatérale, par cœlioscopie

    1

    0

     

     

    [J, K, 7]

    Indication : patiente qui a bénéficié d'une stérilisation tubaire et a un souhait de grossesse

     

     

     

     

     

    Facturation : ne peut pas être facturé au-delà du jour du 43e anniversaire de la femme

     

     

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (GELE001)

     

     

     

     

    JJCA003

    Anastomose tubotubaire unilatérale ou bilatérale, par laparotomie

    1

    0

     

     

    [J, K, 7]

    Indication : patiente qui a bénéficié d'une stérilisation tubaire et a un souhait de grossesse

     

     

     

     

     

    Facturation : ne peut pas être facturé au-delà du jour du 43e anniversaire de la femme

     

     

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (GELE001)

     

     

     

     


    3° A la subdivision « 08.04.01.08 Autres actes thérapeutiques sur les annexes de l'utérus », inscrire les actes suivants :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

    JJCC003

    Microperforations unilatérales ou bilatérales de l'ovaire, par cœlioscopie

    1

    0

     

     

    [J, K, 7]

    Indication : infertilité par anovulation dans le cadre d'un syndrome des ovaires polykystiques, en deuxième intention après échec du traitement médicamenteux par citrate de clomifène

     

     

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (GELE001)

     

     

     

     

    JJCC002

    Microperforations unilatérales ou bilatérales de l'ovaire, par pélycoscopie [culdoscopie] [cœlioscopie transvaginale]

    1

    0

     

     

    [J, K, 7]

    Indication : infertilité par anovulation dans le cadre d'un syndrome des ovaires polykystiques, en deuxième intention après échec du traitement médicamenteux par citrate de clomifène

     

     

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (GELE001)

     

     

     

     


    4° Inscrire les actes suivants aux subdivisions concernées suivantes :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

     

    06.02.03.01 Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire

     

     

     

     

    GBBA002

    Comblement préimplantaire sous-muqueux du sinus maxillaire

    1

    0

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (PAFA010)

     

     

     

     

     

    Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    07.02.05.03 Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition

     

     

     

     

    HBED023

    Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents

    1

    0

     

     

    HBED024

    Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant

    1

    0

     

     

    HBBA003

    Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents

    1

    0

     

     

     

    (PAFA010)

     

     

     

     

    HBBA002

    Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents

    1

    0

     

     

     

    (PAFA010)

     

     

     

     

    HBBA004

    Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus

    1

    0

     

     

     

    (PAFA010)

     

     

     

     

     

    07.02.05.04 Autres actes thérapeutiques sur le parodonte

     

     

     

     

    HBMA001

    Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement

    1

    0

     

     

     

    Avec ou sans : greffe mucogingivale

     

     

     

     

     

    11.02.05.02 Pose d'implant osseux sur le crâne et la face

     

     

     

     

    LBLD020

    Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux

    1

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LBLD025

    Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux

    1

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LBLD026

    Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux ou plus

    1

    0

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte est prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

    LBLD034

    Pose de moyen de liaison entre 2 implants intrabuccaux

    1

    0

     

     

     

    Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux

     

     

     

     

    LBLD057

    Pose de moyen de liaison entre 3 implants intrabuccaux ou plus

    1

    0

     

     

     

    Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus

     

     

     

     

     

    11.02.05.03 Dégagement et activation d'implant osseux du crâne et de la face

     

     

     

     

    LAPB005

    Dégagement et activation de 5 implants intraosseux

    1

    0

     

     

     

    Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

     

     

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour dégagement et activation de 5 implants intraosseux chez l'adulte est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LAPB006

    Dégagement et activation de 6 implants intraosseux

    1

    0

     

     

     

    Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

     

     

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour dégagement et activation de 6 implants intraosseux chez l'adulte est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LAPB007

    Dégagement et activation de 7 implants intraosseux ou plus

    1

    0

     

     

     

    Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés ou plus

     

     

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour dégagement et activation de 7 implants intraosseux ou plus chez l'adulte est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

     

    11.02.05.04 Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face

     

     

     

     

    LBGA007

    Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse

    1

    0

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

    LBGA008

    Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse

    1

    0

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

    LBGA009

    Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux ou plus, avec résection osseuse

    1

    0

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    11.05.02 Autres appareillages sur le crâne et la face

     

     

     

     

    HBLD078

    Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour deux arcades

    1

    0

     

     

    HBLD084

    Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour deux arcades

    1

    0

     

     


    II. - Ajout et modification de notes :
    1° A la subdivision « 13.03.05.05 Arthroplastie de la main », la note suivante est ajoutée à l'acte suivant :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

    MHMA005

    Arthroplastie trapézométacarpienne

    1

    0

     

     

    [A, J, K, 7)

    Avec ou sans pose d'une prothèse trapézométacarpienne

     

     

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (GELE001)

     

     

     

     


    2° Aux subdivisions concernées suivantes, les notes des actes suivants sont ainsi modifiées :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

     

    01.05.01.02 Actes thérapeutiques sur le nerf trijumeau [V]
    et ses branches

     

     

     

     

    ADCA004

    Déroutement du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur] par abord intrabuccal

    1

    0

     

     

    [A, F, J, K, P, S, U, 7]

    Indication : douleur chez la personne édentée, chirurgie orthognatique, agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte

     

     

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (GELE001)

     

     

     

     

     

    11.01.04 Scanographie de la tête

     

     

     

     

    LAQK013

    Scanographie de la face
    Dentascanner

    1

    0

     

     

    [E, F, P, S, U, Z]

    Facturation : la scanographie de la face pour bilan implantaire ne peut pas être facturée en dehors du bilan implantaire pour les agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025, ZZQP004)

     

     

     

     

     

    11.02.03.05 Ostéotomie maxillaire

     

     

     

     

    LBPA027

    Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal

    1

    0

     

     

    [A, J, K, 7]

    Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est facturable que dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare.

     

     

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)

     

     

     

     

     

    11.02.04.04 Ostéotomie de la mandibule

     

     

     

     

    LBPA034

    Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition, par abord intrabuccal

    1

    0

     

     

    [A, J, K, 7]

    Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est facturable que dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    (GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)

     

     

     

     

     

    11.02.05.02 Pose d'implant osseux sur le crâne et la face

     

     

     

     

    LBLD015

    Pose d'un implant intraosseux intrabuccal

    1

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour pose d'un implant intraosseux intrabuccal est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LBLD010

    Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux

    1

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LBLD013

    Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux

    1

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LBLD004

    Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux

    1

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

     

    11.02.05.03 Dégagement et activation d'implant osseux du crâne et de la face

     

     

     

     

    LAPB002

    Dégagement et activation d'un implant intraosseux

    1

    0

     

     

     

    Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané

     

     

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour dégagement et activation d'un implant intraosseux est prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LAPB004

    Dégagement et activation de 2 implants intraosseux

    1

    0

     

     

     

    Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

     

     

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour dégagement et activation de 2 implants intraosseux est prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LAPB003

    Dégagement et activation de 3 implants intraosseux

    1

    0

     

     

     

    Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

     

     

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour dégagement et activation de 3 implants intraosseux est prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LAPB001

    Dégagement et activation de 4 implants intraosseux

    1

    0

     

     

     

    Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés

     

     

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour dégagement et activation de 4 implants intraosseux est prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

     

    11.02.05.04 Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face

     

     

     

     

    LBGA004

    Ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse

    1

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LBGA003

    Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux ou d'un implant-lame avec résection osseuse

    1

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

     

    (ZZLP025)

     

     

     

     

    LBGA002

    Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse

    1

    0

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     

    LBGA006

    Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse

    1

    0

     

     

     

    anesthésie

    4

    0

     

     

     

    Facturation : seule l'anesthésie pour ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse est prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

     

     

     

     


    III. - Modifications de libellés :
    1° A la subdivision « 11.01.03 Radiographie de la tête », le libellé et les modificateurs de l'acte suivant sont ainsi modifiés :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

    LAQK005

    Radiographie du crâne selon 3 incidences ou plus

    1

    0

     

     

    [E, F, P, S, Y, Z]

    Indication : tumeurs osseuses primitives du crâne

     

     

     

     


    2° A la subdivision « 11.05.02 Autres appareillages », les libellés des actes suivants sont ainsi modifiés :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

    HBLD057

    Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour une arcade

    1

    0

     

     

    HBLD056

    Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour une arcade

    1

    0

     

     


    IV. - Suppression d'acte :
    A la subdivision « 19.01.09.01 Radiologie, scanographie, remnographie », l'acte suivant est supprimé :


    CODE

    TEXTE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    REMBOURSEMENT
    sous conditions

    ACCORD
    préalable

    YYYY308

    Tomographie de l'appareil ostéoarticulaire premier plan en coupe

    1

    0

     

     

    [E, F, P, S, U, Y, Z]

    A l'exclusion de : tomographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire (LBQK001)

     

     

     

     

     

    Facturation : tomographie de segment ostéoarticulaire porteur de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse

     

     

     

     


  • Le livre III est ainsi modifié :
    I. - Après l'annexe 4 de la liste des actes et prestations, il est ajouté une annexe 5 ainsi rédigée :



  • « ANNEXE 5


    Cahier des charges pour un système d'archivage et de gestion des images médicales numériques (scanner et IRM), livre II, chapitre 19.02.07
    « L'archivage des images médicales numériques nécessite l'acquisition préalable et la maintenance d'un système d'archivage et de gestion des images. Le supplément "archivage” pris en charge par l'assurance maladie est destiné à financer les coûts d'acquisition et de maintenance de ce système d'archivage supportés par son exploitant (personne juridique, physique ou morale assumant au regard de la législation nationale la responsabilité juridique du système d'archivage numérique).


    « 1. Techniques d'imagerie concernées


    « L'archivage numérique concerne exclusivement les examens d'imagerie en coupes (actes de scanographie et de remnographie).


    « 2. Conditions administratives


    « Le supplément "archivage” est pris en charge par l'assurance maladie :
    « a) Après l'enregistrement par un organisme d'assurance maladie des informations justifiées par les documents suivants :
    « 1. La déclaration d'engagement de l'exploitant sur les conditions de prise en charge, strictement tenue à jour ;
    « 2. Un document de nature comptable attestant de la participation financière de l'exploitant à l'acquisition du système d'archivage (exemple : une facture ou une attestation du commissaire aux comptes) ;
    « b) Selon les mêmes indications que les actes qui autorisent ce supplément.
    « Le supplément "archivage” n'est pas pris en charge lorsque le médecin ou la structure gérant le système d'archivage pour le compte de ce médecin (exploitant) a bénéficié de subvention, totale ou partielle, pour le système d'archivage et de gestion des images, à l'exception des PACS (Picture Archiving and Communication Systems) territoriaux intersites ou interétablissements agréés par une agence régionale de santé.


    « 3. Conditions techniques relatives à l'archivage
    des images numériques de radiologie
    « 3.1. Type et durée d'archivage


    « Au sein des établissements de santé, conformément à l'article R. 1112-7 du code de la santé public, les images utiles au diagnostic de l'examen sont archivées pendant une durée de vingt ans à compter de la date de l'examen archivé pour le patient considéré.
    « Pour les médecins libéraux, en l'absence de norme juridique fixant la durée de conservation de leurs archives, et indépendamment des dispositions réglementaires relatives à la responsabilité civile des professionnels de santé, la durée doit être au minimum de cinq ans. Cette durée est susceptible d'être modifiée en fonction des évolutions législatives et réglementaires.
    « Dans tous les cas, ces images doivent être disponibles en accès immédiat sur le site pendant au moins trois ans à compter de la date de l'examen. Au-delà de trois ans, l'accès peut être différé.


    « 3.2. Contraintes techniques
    « Contraintes et normes à respecter


    « Les images archivées sont les images traitées en format DICOM.
    « Les données en accès immédiat sont archivées en format DICOM sans compression ou avec compression sans perte (DICOM lossless). L'archivage en accès immédiat doit permettre une récupération immédiate des images (soit, dans des conditions normales d'utilisation sur site, un temps d'affichage inférieur à 5 secondes pour la première image d'un examen scanner et, par exemple, à 1 minute pour une série complète de 600 images d'un scanner). En ce qui concerne l'archivage en accès différé, une compression plus importante sera admise (DICOM lossy).
    « La communication entre le système d'information radiologique (SIR) du cabinet ou service de radiologie et le système d'archivage est directe si le SIR est doté des fonctionnalités logicielles requises. Si le SIR ne dispose pas de ces fonctionnalités, la communication doit utiliser une passerelle transformant les informations du SIR en format DICOM et HL7 qui seront utilisées directement par le système d'archivage (le système d'archivage doit notamment pouvoir recevoir du SIR les identifiants des patients et des examens et réaliser les réconciliations d'identité entre le SIR et le système d'archivage). L'utilisation de l'identifiant national de santé (INS), avec le référencement adéquat, est recommandée.
    « Le système d'archivage doit respecter les normes internationales DICOM, HL7 (dans sa version la plus récente) et les profils définis par IHE (les profils Scheduled Workflow [SWF], Patient Administration Management [PAM] et ses transactions déclinées en HL7, Patient Demographic Query [PDQ] et Key Image Note [KIN] sont indispensables ; le profil Radiation Exposure Monitoring [REM] est recommandé). La lecture des images archivées doit être réalisée sur des écrans adaptés de visualisation à visée diagnostique (écrans de résolution d'au moins 2 MP pour les examens de coupe et d'au moins 3 MP pour ceux de projection).


    « Confidentialité, sécurité


    « L'archivage des images doit faire l'objet d'une déclaration à la CNIL par l'exploitant et respecter les règles de confidentialité du dossier du patient, notamment en termes d'authentification des utilisateurs et de suivi de leurs accès. La preuve de déclaration CNIL doit être tenue à disposition en cas de contrôle.
    « Les images doivent être sauvegardées pour la durée prévue à l'article 3.1 à l'aide d'une solution de sauvegarde (base de données et données images) sous la forme d'un système local, d'un système partagé ou d'un système décentralisé.


    « Qualité


    « La qualité et l'efficacité de fonctionnement du système imposent une formation des médecins à l'utilisation du système et une organisation adaptée. Les besoins en disponibilité du système imposent la conclusion d'un contrat de maintenance.
    « Une procédure interne de contrôle qualité du système d'archivage doit être mise en place sous la responsabilité de l'exploitant de ce système.


    « Interopérabilité avec les PACS (Picture Archiving
    and Communication System)


    « Le système d'archivage de l'exploitant doit être interopérable avec les PACS qui relèvent de la région dans laquelle est implanté le système, sous réserve de la conformité de ces derniers aux règles d'interopérabilité.
    « Les médecins nouvellement associés, collaborateurs, remplaçants ou de tout autre statut pourront, sur demande conjointe du praticien concerné et du responsable du système, être inscrits sur la liste des médecins archivant sur le système agréé. »
    II. - A l'article III-4-V, l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les médecins et les chirurgiens-dentistes :
    Au titre III « Actes portant sur la tête », le chapitre VII « Dents, gencives » est ainsi modifié :
    a) Le titre de la section IV est ainsi modifié : « Section IV. Agénésies dentaires multiples chez l'enfant » ;
    b) Après la section IV, il est créé une section V ainsi rédigée :


    « Section V



    « Agénésies dentaires multiples chez l'adulte


    « Art. 1er. ― Conditions de prise en charge par l'assurance maladie chez l'adulte.
    « Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l'adulte, avec pose d'implants : agénésie d'au moins six dents permanentes pour l'ensemble de la denture, non comprises les dents de sagesse, dont l'une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant :


    17, 16, 14, 13, 11

    21, 23, 24, 26, 27

    47, 46, 44, 43, 42, 41

    31, 32, 33, 34, 36, 37


    « Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d'un centre de référence ou de compétence des maladies rares.
    « Cette prise en charge s'applique lorsque la croissance est terminée.
    « Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l'article L. 324-1 du code de la sécurité sociale.
    « Art. 2. ― Etape préimplantaire chez l'adulte.


    Enregistrement des rapports maxillo-mandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur

    D ou K 17

    Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages et/ou logiciel des arcades dentaires

    D ou K 51

    Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire :

     

    * pour 1 arcade

    D ou K 73

    * pour 2 arcades

    D ou K 138

    Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire :

     

    * pour 1 arcade

    D ou K 49

    * pour 2 arcades

    D ou K 91


    « Art. 3. ― Aménagement du site implantaire chez l'adulte.


    Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive :

     

    * sur un secteur de 1 à 3 dents

    DC ou KC 38

    * sur un sextant

    DC ou KC 45

    Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire :

     

    * sur un secteur de 1 à 3 dents

    DC ou KC 41

    * sur un secteur de 4 à 6 dents

    DC ou KC 129

    * sur un secteur de 7 dents ou plus

    DC ou KC 143

    Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement

    DC ou KC 36

    Comblement préimplantaire sous-muqueux du sinus maxillaire

    DC ou KC 115


    « Le recours à une anesthésie générale peut être nécessaire ; dans ce cas, le code des actes d'anesthésie figure dans la Classification commune des actes médicaux.
    « Art. 4. ― Etape implantaire chez l'adulte.


    Pose d'implant préprothétique intraosseux intrabuccal :

     

    * le premier implant

    DC ou KC 202

    * chacun des suivants avec un maximum de 10 implants

    DC ou KC 174

    Dégagement et activation d'implant préprothétique intraosseux intrabuccal :

     

    * le premier implant

    DC ou KC 42

    * chacun des suivants avec un maximum de 10 implants

    DC ou KC 32

    Pose de moyen de liaison sur implant préprothétique intraosseux intrabuccal :

     

    * le premier moyen de liaison unitaire sur implant

    DC ou KC 77

    * chacun des suivants jusqu'au 10e moyen de liaison unitaire sur implant

    DC ou KC 71

    Pose de moyen de liaison entre implants intrabuccaux (barre de conjonction entre 2 implants)

    DC ou KC 46

    Pose de moyen de liaison entre implants intrabuccaux (barre de conjonction entre 3 implants ou plus)

    DC ou KC 69

    Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire

    DC ou KC 9

    Ablation d'un implant préprothétique intraosseux intrabuccal avec résection osseuse :

     

    * le premier implant

    DC ou KC 34

    * chacun des suivants

    DC ou KC 7


    « Le recours à une anesthésie générale peut être nécessaire ; dans ce cas, le code des actes d'anesthésie figure dans la Classification commune des actes médicaux.
    « Art. 5. ― Etape prothétique chez l'adulte.


    Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant moins de 9 dents

    SPR ou PRO 50

    Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents

    SPR ou PRO 70

    Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine

    SPR ou PRO 85

    Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine

    SPR ou PRO 170

    Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique, comportant moins de 9 dents

    SPR ou PRO 110

    Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique, comportant 9 à 13 dents

    SPR ou PRO 130

    Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à châssis métallique

    SPR ou PRO 145

    Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à châssis métallique

    SPR ou PRO 290

    Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra-implantaire

    SPR ou PRO 15


    III. - A l'article III-4-I, l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les médecins :
    Au paragraphe B, titre XI « Actes portant sur l'appareil génital féminin », chapitre II « Actes liés à la gestation et l'accouchement », au 2°, remplacer les mots : « D. 712-84 » par les mots : « D. 6124-44 ».


  • Les tarifs des actes nouveaux sont les suivants :


    CODE

    ACTIVITÉ

    PHASE

    TARIF
    (en euros)

    YYYY600

    1

    0

    1,50

    JJCC004

    1

    0

    389,95

     

    4

    0

    139,67

    JJCA003

    1

    0

    342,26

     

    4

    0

    111,33

    JJCC003

    1

    0

    141,80

     

    4

    0

    96,06

    JJCC002

    1

    0

    141,80

     

    4

    0

    96,06

    GBBA002

    1

    0

     

     

    4

    0

    109,34

    LBLD026

    1

    0

     

     

    4

    0

    57,51

    LBGA007

    1

    0

     

     

    4

    0

    57,51

    LBGA008

    1

    0

     

     

    4

    0

    57,51

    LBGA009

    1

    0

     

     

    4

    0

    57,51


  • La présente décision prend effet à compter du trentième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E


      LISTE DES ACTES OUVRANT DROIT AU SUPPLÉMENT POUR ARCHIVAGE NUMÉRIQUE D'UN EXAMEN SCANOGRAPHIQUE OU REMNOGRAPHIQUE
      I. - Liste des actes de scanographie :


      CODE

      TEXTE

      ACQK001

      Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste

      ACQH003

      Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ACQH001

      Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste (cysternoscanner)

      ACQK003

      Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique

      ACQH002

      Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ACQH004

      Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ECQH010

      Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur (angioscanner thoracique)

      ECQH011

      Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur, avec scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin (angioscanner thoracique avec angioscanner de l'abdomen et/ou du pelvis)

      EBQH006

      Scanographie des vaisseaux cervicaux (angioscanner cervical)

      EAQH002

      Scanographie des vaisseaux encéphaliques (angioscanner cérébral)

      EBQH004

      Scanographie des vaisseaux cervicocéphaliques (angioscanner cervicocérébral)

      EKQH001

      Scanographie des vaisseaux des membres supérieurs (angioscanner des membres supérieurs)

      ELQH002

      Scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin (angioscanner abdominopelvien)

      ELQH001

      Scanographie des vaisseaux du foie pour étude de la vascularisation à au moins 3 temps différents

      EMQH001

      Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs (angioscanner des membres inférieurs)

      LCQK001

      Scanographie des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      LCQH001

      Scanographie des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZBQK001

      Scanographie du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      ZBQH001

      Scanographie du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQK005

      Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin (pelvis), sans injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQH002

      Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin (pelvis), avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQK004

      Scanographie de l'abdomen et du petit bassin (pelvis), sans injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQH001

      Scanographie de l'abdomen et du petit bassin (pelvis), avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQK003

      Pelvimétrie par scanographie

      LAQK002

      Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal (rocher) et de l'oreille moyenne

      LAQK011

      Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne (conduit auditif interne)

      LAQK013

      Scanographie de la face

      LAQK009

      Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou

      LBQH002

      Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

      LHQK001

      Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      LHQH006

      Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      LHQK005

      Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      LHQH002

      Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      MZQH001

      Arthrographie du membre supérieur avec scanographie (arthroscanner du membre supérieur)

      MZQK002

      Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste

      MZQH002

      Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste

      NZQH002

      Arthrographie du membre inférieur avec scanographie (arthroscanner du membre inférieur)

      NZQK002

      Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste

      NZQH001

      Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste

      NZQH005

      Scanographie de la hanche et du membre inférieur pour conception intégrée par ordinateur d'une prothèse ostéoarticulaire sur mesure

      NZQK004

      Télémétrie des membres inférieurs par scanographie

      PDQK001

      Quantification des différents composants des tissus mous, par scanographie

      QEQK006

      Scanographie du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      QEQH002

      Scanographie du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZZQH001

      Scanographie d'une fistule


      II. - Liste des actes de remnographie :


      CODE

      TEXTE

      ACQN001

      Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      ACQJ002

      Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ACQN003

      Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu pour procédure stéréotaxique

      ACQN002

      Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique

      ACQN004

      Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion

      ACQJ001

      Remnographie (IRM) du crâne et de son contenu avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion, avec remnographie des vaisseaux (angio-IRM] cervicocéphaliques

      AAQN004

      Remnographie (IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions motrices

      DZQN001

      Remnographie (IRM] morphologique du cœur

      DZQN002

      Remnographie (IRM] fonctionnelle du cœur, sans épreuve pharmacologique de stress

      DZQM008

      Remnographie (IRM] fonctionnelle du cœur, avec épreuve pharmacologique de stress

      ECQJ001

      Remnographie des vaisseaux du thorax (angio-IRM thoracique)

      EBQJ002

      Remnographie des vaisseaux cervicaux (angio-IRM cervicale)

      EAQJ001

      Remnographie des vaisseaux encéphaliques (angio-IRM cérébrale)

      EBQJ001

      Remnographie des vaisseaux cervicocéphaliques (angio-IRM cervicocérébrale)

      EKQJ001

      Remnographie des vaisseaux des membres supérieurs (angio-IRM des membres supérieurs)

      ELQJ001

      Remnographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin (angio-IRM abdominopelvien)

      ELQJ003

      Remnographie des vaisseaux (angio-IRM) de l'abdomen et/ou du petit bassin, avec remnographie des vaisseaux (angio-IRM) des membres

      EMQJ001

      Remnographie des vaisseaux des membres inférieurs (angio-IRM des membres inférieurs)

      LCQN001

      Remnographie (IRM) des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      LCQJ001

      Remnographie (IRM) des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZBQN001

      Remnographie (IRM) du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      ZBQJ001

      Remnographie (IRM) du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQN002

      Remnographie (IRM) de l'abdomen ou du petit bassin (pelvis), sans injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQJ004

      Remnographie (IRM) de l'abdomen ou du petit bassin (pelvis), avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQN001

      Remnographie (IRM) de l'abdomen et du petit bassin (pelvis), sans injection intraveineuse de produit de contraste

      ZCQJ005

      Remnographie (IRM) de l'abdomen et du petit bassin (pelvis), avec injection intraveineuse de produit de contraste

      LAQN001

      Remnographie (IRM) de la face, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      LAQJ001

      Remnographie (IRM) de la face, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      LHQN001

      Remnographie (IRM) d'un ou de deux segments de la colonne vertébrale et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      LHQJ001

      Remnographie (IRM) d'un ou de deux segments de la colonne vertébrale et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      LHQN002

      Remnographie (IRM) de 3 segments de la colonne vertébrale ou plus et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      LHQJ002

      Remnographie (IRM) de 3 segments de la colonne vertébrale ou plus et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      MZQN001

      Remnographie (IRM) unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste

      MZQJ001

      Remnographie (IRM) unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste

      NZQN001

      Remnographie (IRM) unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste

      NZQJ001

      Remnographie (IRM) unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste

      PDQN001

      Quantification des différents composants des tissus mous, par remnographie

      QEQN001

      Remnographie (IRM) du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste

      QEQJ001

      Remnographie (IRM) du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste

      ZZQN001

      Remnographie (IRM) comportant 6 séquences ou plus


Fait le 28 septembre 2011.


Le collège des directeurs :
Le directeur général de l'Union nationale
des caisses d'assurance maladie,
F. van Roekeghem
Le directeur de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole,
M. Brault
Le directeur de la Caisse nationale
du régime social des indépendants,
S. Seiller

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