Article 1
Le circuit de vitesse d'Albi tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1) est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : IOCA1125104A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/9/14/IOCA1125104A/jo/article_1
Texte n°6
Le circuit de vitesse d'Albi tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1) est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
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