A. ― INSCRIPTION DES ACTES SUIVANTS
Actes thérapeutiques sur les valves cardiaques
CODE | TEXTE | ACTIVITÉ | PHASE | REMBOURSEMENT sous conditions | ACCORD préalable |
|---|---|---|---|---|---|
04.02.02.07 Autres actes sur les orifices du cœur | |||||
DBLF001 | Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée | 1 | 0 | RC | |
[A] | Avec ou sans : injection de produit de contraste | ||||
Indication : patient symptomatique avec sténose aortique sévère avec un Logistic Euroscore 20 % et/ou STS Risk Calculator 10, pour lesquels la chirurgie conventionnelle est contre-indiquée ou présentant un haut risque chirurgical. Dans le cas où ces valeurs sont inférieures : décision collégiale pour la confirmation de comorbidités non prises en compte par ces indices. | |||||
Formation : selon avis HAS du 30 janvier 2008 | |||||
Environnement : selon avis HAS du 30 janvier 2008 | |||||
Recueil prospectif de données : recueil obligatoire de données supplémentaires spécifiques | |||||
Facturation : ― par patient et pour l'équipe médico-chirurgicale, hors anesthésiste ; ― le tarif prend en compte la mesure des pressions du cœur gauche et de l'aorte, par voie artérielle transcutanée ; l'éventuelle pose de sonde d'électrostimulation cardiaque ; | |||||
― prise en charge transitoire en attendant la réévaluation de l'acte par la HAS à partir de l'exploitation des données prospectives dont le recueil est obligatoire et sous réserve de remplir l'ensemble des conditions suivantes : | |||||
― établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité de chirurgie cardiaque et d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie ; | |||||
― établissement de santé inscrit sur une liste définie par arrêté ministériel ; | |||||
― présence obligatoire dans la salle d'intervention de trois intervenants (hors médecin anesthésiste), dont l'un au moins est chirurgien cardiaque, pendant toute la durée de l'intervention | |||||
anesthésie | 4 | 0 | |||
(DZQJ012, GELE001) | |||||
DBLA004 | Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC | 1 | 0 | RC | |
[A] | Avec ou sans : injection de produit de contraste | ||||
Indication : patient symptomatique avec sténose aortique sévère avec un Logistic Euroscore 20 % et/ou STS Risk Calculator 10, pour lesquels la chirurgie conventionnelle est contre-indiquée ou présentant un haut risque chirurgical. Dans le cas où ces valeurs sont inférieures : décision collégiale pour la confirmation de comorbidités non prises en compte par ces indices. | |||||
Formation : selon avis HAS du 30 janvier 2008. | |||||
Environnement : selon avis HAS du 30 janvier 2008. | |||||
Recueil prospectif de données : recueil obligatoire de données supplémentaires spécifiques. | |||||
Facturation : ― par patient et pour l'équipe médico-chirurgicale, hors anesthésiste ; | |||||
― le tarif prend en compte la mesure des pressions du cœur gauche et de l'aorte, par voie artérielle transcutanée ; l'éventuelle pose de sonde d'électrostimulation cardiaque ; | |||||
― prise en charge transitoire en attendant la réévaluation de l'acte par la HAS à partir de l'exploitation des données prospectives dont le recueil est obligatoire et sous réserve de remplir l'ensemble des conditions suivantes : | |||||
― établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité de chirurgie cardiaque et d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie ; | |||||
― établissement de santé inscrit sur une liste définie par arrêté ministériel ; | |||||
― présence obligatoire dans la salle d'intervention de trois intervenants (hors médecin anesthésiste), dont l'un au moins est chirurgien cardiaque, pendant toute la durée de l'intervention | |||||
anesthésie | 4 | 0 | |||
(DZQJ012, GELE001) |
B. ― MODIFICATION DE SUBDIVISION
Le titre de la subdivision « 04.02.02.07 Traitement de désinsertion de prothèse orificielle cardiaque » devient : « 04.02.02.07 Autres actes sur les orifices du cœur ».