Arrêté du 3 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 de Camargue (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0320286A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/10/3/DEVN0320286A/jo/article_2

Texte n°16

Article 2


Les espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 de Camargue » figurent en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Bouches-du-Rhône, à la direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.