Article 1
Le livre généalogique français des races de poneys comprend tous les stud-books de races de poneys tenus en France. S'y ajoute le registre du poney où sont inscrits les poneys non inscriptibles à un stud-book.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRR0200905A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/3/AGRR0200905A/jo/article_1
Texte n°51
Le livre généalogique français des races de poneys comprend tous les stud-books de races de poneys tenus en France. S'y ajoute le registre du poney où sont inscrits les poneys non inscriptibles à un stud-book.
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.