Arrêté du 3 avril 2002 relatif au livre généalogique français des races de poneys

Version INITIALE

NOR : AGRR0200905A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/3/AGRR0200905A/jo/article_1

Texte n°51

Article 1


Le livre généalogique français des races de poneys comprend tous les stud-books de races de poneys tenus en France. S'y ajoute le registre du poney où sont inscrits les poneys non inscriptibles à un stud-book.